Groupe d'amitié France-Suède.

Groupe d'amitié France-Taiwan.

Groupe d'amitié France-Thaïlande.

Groupe d'amitié France-Tunisie.

Groupe d'amitié France-Venezuela.

Groupe d'amitié France-Vietnam.

Association parlementaire pour la coopération euro-arabe.

Association pour la promotion des échanges commerciaux et touristiques avec Taiwan (ASPECT) (une photographie comprise dans le dossier).

Groupe du rassemblement pour la République.

Groupe de l'Union pour un mouvement populaire (UMP).

Participation aux assemblées et réunions connexes (2002-2005) ; participation au sommet mondial sur la société d'information (2003-2005).

Participation aux assemblées et réunions connexes (2002-2009) ; participation aux réunions du groupe français (2002-2005) ; rédaction du rapport « la contribution des nouvelles technologies de l'information et de la communication à la bonne gouvernance, à l'approfondissement de la démocratie parlementaire et à la maîtrise de la mondialisation », par Fila Lemina et Patrice Martin-Lalande (2003).

Participation au sommet mondial sur la société de l'information (2003-2005) ; participation à la quatrième conférence interparlementaire sur la sécurité et la coopération en Méditerranée (2005) ; participation à la conférence parlementaire sur l'organisation mondiale du commerce (2003) ; coopération entre l'ONU et l'union interparlementaire (2002) ; documentation (2001-2005).

Participation aux assemblées et réunions connexes (2007) ; documentation (2005-2008) ; correspondance (2005-2008)

À noter : projet de livre Idées reçues sur le Parlement : correspondance.

Participation aux assemblées et réunions connexes

(2008-2009) ; participation à la conférence parlementaire sur la crise économique mondiale (2009) ; conférence mondiale sur l'e-parlement : rapport (2007) ; correspondance (2008-2009) ; documentation (2003, 2006-2009).

Participation aux assemblées et réunions connexes

(2008-2009) ; rapport mondial sur l'e-parlement (2010) ; correspondance (2009-2010) ; documentation (1996-1997, 2009-2010).

Participation aux assemblées et réunions connexes

(2009) ; réunions du groupe français (2008) ; correspondance (2008-2009) ; documentation (2008-2010).

Participation aux assemblées et réunions connexes

(2010) ; audition parlementaire aux Nations Unies (2010) ; réunions du groupe français (2010) ; correspondance (2010-2011) ; notes personnelles (2010) ; documentation (2010-2011).

Participation aux assemblées et réunions connexes

(2011) ; rapport sur les travaux de la Conférence mondiale de 2009 sur l'e-parlement (2009) ; participation à la conférence mondiale sur l'e-parlement (2009) ; participation au 4e forum parlementaire sur la société de l'information (2011) ; correspondance (2011-2012) ; documentation (2011-2012).

Participation aux assemblées et réunions connexes

(2011-2012) ; audition parlementaire aux Nations Unies (2011) ; réunions du groupe français (2012) ; notes personnelles (2010-2011) ; correspondance (2011) documentation (2008-2012).

Commission Nationale Consultative des Gens du Voyage

(2011-2012) : correspondance, comptes rendus, notes personnelles, rapports, documentation.

Intergroupe parlementaire pour la réalisation du schéma directeur national autoroutier.

Groupe d'intervention pour les droits de l'Homme

À noter : soutien à Salah Hamouri et Florence Cassez.

Comité d'honneur du cercle des gaullistes sociaux et républicains : bulletin de réponse.

Association Avenir rail.

Association Saint-Hubert club de France.

« Qui a peur de la société de l'information ? » (1996). « Autoroutes de l'information : espoirs et inquiétudes de l'opinion » (1996). « La démocratie virtuelle » (1996). Conférences du club « nouvelles technologies et société » (1996-1997). Conférence en l'honneur de Pascal Bruckner (1997). Conférences d'Autrans (1998-1999). « Comment les nouvelles technologies vont-elles dessiner le prochain siècle ? » (1998). Conférence Telework (1998). « Vers l'administration électronique » (1998). « Les risques du modèle social français » (1998). « Les conséquences économiques et sociales des évolutions du travail » (1998). « Les risques du capitalisme à la française » (1998). « Comment les nouvelles technologies de l'information vont-elles marquer le XXIème siècle ? » (1998). « Quelles leçons tirer des différents modèles de libéralisation des télécommunications ? » (1998). « Le consommateur en 1998 : vers de nouveaux modes de vie » (1998). Fête de l'Internet (1998-1999). « Médias et francophonie » (1999). « Les collectivités locales et Internet » (1999). Forum franco-allemand (1999). « L'économie française d'Internet : quelles entreprises ? Quels marchés ? Quelle rentabilité ? » (1999). « Comment les nouvelles technologies vont-elles modifier les habitudes et faire évoluer la société ? » (1999). Conférence autour de Michel Forst, directeur d'Amnesty International France (1999). Conférence autour de Jérémy Rifkin (1999). « Internet et citoyenneté : vers une démocratie virtuelle ? » (1999). « Internet : la révolution numérique créé-t-elle une révolution juridique ? » (1999). « Les parlements dans la société de l'information » (1999).

« Les enjeux du multimédia pour la production musicale » (1998).

Forum des décideurs publics (2000). « Publicité et net-économie » (2000). « Les nouvelles frontières des industries culturelles » (2000). « Internet et libertés publiques » (2000). « Société de l'information et nouvelle économie » (2000). « Parlements et société de l'information » (2000). « Risque et information » (2000). « Nouvelles technologies, désinformation et intelligence économique » (2000). « Comment se déroule la préparation olympique des Français pour Sydney 2000 ? » (2000). « La concurrence dans le secteur des télécommunications et des nouvelles technologies » (2000). « L'industrie des sciences de la vie et le génome humain » (2000). « Le rôle des partenaires sociaux dans la couverture des risques » (2000). « Risques et société » (2000). Premier forum mondial de la démocratie électronique (2000). « Les conséquences du e-business pour l'industrie » (2001). « Audiovisuel et presse écrite » (2001). « Le législateur et Internet » (2001). « E-administration, e-gouvernement : au service de la société de demain » (2001). « La conjoncture économique internationale et les perspectives sur l'emploi » (2001). Deuxième forum mondial de la démocratie électronique (2001). « Les nouveaux défis de la société de l'information » (2001). « Télévision sans frontière » (2002). « Les chances du haut débit fixe et mobile en France » (2002). « La démocratie électronique : un défi pour les parlements » (2002).

Séminaire multi-médias. « Pour une Europe de la protection animale ». États généraux européens du nommage sur Internet. « Les nouvelles frontières de l'Internet : quelle régulation, quels territoires, quels contenus ? ». Forum des décideurs publics. « Une nouvelle voie pour l'audiovisuel en Europe ? ». « Économie numérique et législation : où en est la France ? ». Manifestation sur la sécurité d'Internet. Colloque sur le spam.

« TVA et presse en ligne » (2004). Forum des décideurs publics (2004). Colloque sur la transposition de la directive sur les données publiques (2004). « Révolutions numériques » (2005). « De l'e-administration à l'e-démocratie, une nouvelle société ? » (2005). « Quelle politique pour les jeux vidéo ? » (2006). « Les nouveaux titres sécurisés : enjeux et technologies de demain » (2008).

« Les entretiens de Millançay » (2009).

Alzheimer.

Aménagement du territoire.

Armes chimiques (s.d.).

Océan Arctique.

Audiovisuel.

Cérémonies publiques.

Chaîne française d'information internationale.

Chasse.

Conseil municipal.

Contexte juridique des lois sur les technologies de l'information et de la communication.

Dégroupage.

E-administration.

Emploi.

Énergie.

Enseignement privé.

Europe.

Environnement.

Formation professionnelle.

Gendarmerie.

Gens du voyage.

Handicapés et personnes âgées.

Haut débit et fracture numérique.

Informatique et libertés (s.d.).

Internet et francophonie (s.d.).

Maladies professionnelles.

Matra Automobile.

Médias.

Politique locale

À noter : Revue de presse sur les actions politiques de Patrice Martin-Lalande (1997-2003) et de Jeanny Lorgeoux (1999-2002).

Régimes régionaux communautaires.

Résidence et domicile.

Responsabilité des fournisseurs d'accès à Internet.

Retraite.

Service universel.

Taxes.

1994-1997.

Technologies de l'information et de la communication.

Télécommunications.

Télévisions locales.

Télétravail.

Tourisme (s.d.).

Toxicomanes.

Transports.

Viager.

Propositions de lois et rapports de Patrice Martin-Lalande : proposition de loi relative à la couverture du territoire en téléphonie mobile (2001) ; proposition de loi relative au pouvoir de sanction du conseil supérieur de l'audiovisuel (2002) ; proposition de loi relative à la limitation du recours au renouvellement intégral du conseil municipal (2003) ; L'Internet : un vrai défi pour la France, rapport au Premier ministre (1998) ; Création d'une commission d'enquête sur Vivendi Universal, rapport (2002) ; Culture et communication : communication. Rapport spécial pour le projet de loi de finances pour 2003 (2002) ; Réformer la redevance, pour assurer le financement de l'audiovisuel public, rapport d'information (2003) ; Moderniser le cadre juridique pour mieux valoriser les ressources humaines de l'audiovisuel public, rapport d'information (2004) ; Communication. Rapport spécial pour le projet de loi de finances pour 2005 (2004) ; Médias : avances à l'audiovisuel public. Rapport spécial pour le projet de loi de finances pour 2006 (2005) ; Médias : avances à l'audiovisuel public. Rapport spécial pour le projet de loi de finances pour 2007 (2006) ; Médias : avances à l'audiovisuel public. Rapport spécial pour le projet de loi de finances pour 2008 (2007) ; Le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle, rapport d'information (2008) ; Audiovisuel extérieur de la France : nouvelles analyses pour mieux réformer, rapport d'information (2008).

Médias : avances à l'audiovisuel public. Rapport spécial pour le projet de loi de finances pour 2010 (2009) ; Médias : avances à l'audiovisuel public. Rapport spécial pour le projet de loi de finances pour 2011 (2010) ; Médias : avances à l'audiovisuel public. Rapport spécial pour le projet de loi de finances pour 2012 (2011).

Articles de Patrice Martin-Lalande : « les contraintes d'une régulation », Les Cahiers de l'audiovisuel, n°8, juin 1996, pp 117-122 ; « L'Internet : un vrai défi pour la France. Rapport au Premier ministre », Droit européen comparé d'Internet, 1998, pp 411-432 ; « la commune, Internet et les nouvelles technologies de l'information et de la communication », 2000.

Ouvrages collectifs auxquels Patrice Martin-Lalande a contribué : La société de l'information : quel avenir ? (1997) ; Quelle approche transatlantique du commerce électronique et du nouvel Internet ? (1999) ; Internet, la révolution numérique crée-t-elle une révolution juridique ? (1999) ; Médias et francophonie (1999) ; L'Internet pour tous, un défi moderne, des réponses solidaires (2000) ; Premier forum mondial de la démocratie électronique (2000) ; Publicité et net-économie (2000) ; Les nouvelles frontières de l'Internet : quelle régulation, quels territoires, quels contenus ? (2003) ; Une nouvelle voie pour l'audiovisuel en Europe ? (2003).