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121 J Fonds du député Patrice Martin-Lalande.

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  • 121 J 1 - 400 ; 480 - 624 -

    Le député de Loir-et-Cher

    Personne : MARTIN-LALANDE (PATRICE)

    • 121 J 1 - 317 ; 480 - 620 -

      L'Assemblée nationale

      • 121 J 102 - 123 ; 509 - 551 -

        Autres travaux

        • 121 J 102 - 111 ; 509 - 528 -

          Technologies de l'information et de la communication

          (voir aussi 121 J 628 (p. 48) pour les travaux du conseiller général sur les technologies de l'information et de la communication)

          • 121 J 104 -

            Réunion de travail, avec le Président de la République, sur « Internet et la démocratie locale » : correspondance, documentation (présence d'un CD).

            1999-1999
          • 121 J 105 -

            Mission Internet en Californie : programme, notes personnelles, documentation.

            2000-2000
          • 121 J 106 -

            Les autoroutes de l'information, mise en place : comptes-rendus des séances de l'Assemblée nationale, notes personnelles, correspondance, documentation (1995-1996) ; création de l'observatoire des autoroutes de l'information : correspondance, documentation (1996).

            1995-1996
          • 121 J 107 -

            Programme gouvernemental « préparer l'entrée de la France dans la société de l'information » : rapport.

            1998-1998
          • 121 J 509 -

            Mission d'information commune pour la création d'une télévision française d'information à vocation internationale : documentation, notes personnelles, correspondance, comptes rendus, rapport.

            2002-2003
          • 121 J 108 -

            Réforme de la redevance audiovisuelle : rapports, amendements, notes personnelles, correspondance, documentation.

            2003-2003
          • 121 J 109 -

            Visite de Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial, au centre de la redevance de Rennes : programme, documentation.

            2005-2005
          • 121 J 110 -

            Rapport « moderniser le cadre juridique pour mieux valoriser les ressources humaines de l'audiovisuel public », rédaction : texte du rapport, notes personnelles, correspondance, documentation (présence d'un DVD).

            2003-2004
          • 121 J 111 -

            Commission d'aide sélective à la création et à la modernisation de salles de cinéma dans les zones insuffisamment desservies, participation : compte-rendu de réunion, bilan, rapport, correspondance.

            2007-2007
          • 121 J 510 - 512 -

            Mission parlementaire sur le statut juridique du jeu vidéo : correspondance, documentation, notes personnelles.

            • 121 J 510 -

              Lancement de la mission : correspondance (2011) ; avancement des travaux préparatoires : documentation (2002-2003, 2005-2011).

              2002-2011
            • 121 J 511 -

              Audition des acteurs du jeu vidéo et de la propriété intellectuelle : correspondance (2011), notes personnelles (2011), documentation (2010-2011).

              2010-2011
            • 121 J 512 -

              Audition des acteurs du jeu vidéo et de la propriété intellectuelle : comptes rendus des auditions, correspondance, notes personnelles, documentation ; rédaction du rapport : versions intermédiaires, texte du rapport.

              2011-2011
          • 121 J 513 -

            Débat parlementaire en vue de l'attribution de fréquences de réseaux mobiles : notes personnelles, discours, documentation.

            2009-2009
          • 121 J 514 - 519 -

            Internet : documentation, notes personnelles, correspondance, comptes rendus, discours, texte des interventions à l'Assemblée, participation à des colloques.

            2009-2012
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