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1 J Pièces isolées.

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  • 1 J 149/1-3 - Société CED France SARL (vente de chaussures en collectivité et de toute activité s'y rapportant) 1985-1988
    • 1 J 149/1 -

      Documents de la société CED France SARL :

      - Constitution de la société, 1985.

      - Souscription au capital, 1985.

      - Assemblée générale : livre des assemblées générales, 1985-1987.- Immobilier :

      * Bail, 30 août 1985.

      * Cession de terrain par la commune d'Onzain, 1987.

      * Litige au sujet de décharge de déchets, 1987.

      * Déclaration de vol de matériel, 1988.

      1985-1987