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1 J Pièces isolées.

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  • 1 J 205 -

    Jugement du tribunal de Grande instance de Tours, le 1er février 1990, Françoise de Person contre Denis Jeanson, contrefaçon de la thèse d'histoire intitulée "Les voituriers par eau et le commerce sur la Loire à Blois au XVIIe siècle".

    1990-
    Personne : PERSON (Françoise de), JEANSON (Denis)