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1 J Pièces isolées.

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  • 1 J 403 - Don de Marie-Claude Régnier, épouse Lemaire : archives anciennes de la famille Régnard-Régnier. 1599-1974
    • 1 J 403/1 -

      Acquisitions, échanges et baux de biens fonciers : actes notariés ou procédures judiciaires. XVIe et XVIIe siècles.

      - Reconnaissance de la rente en emphytéose due par Thomas Volland à l'abbaye Saint-Lomer de Blois pour 2 arpents de terres en 3 pièces à La Chaussé-Saint-Victor (23 juin 1599).

      - Bail à ferme accordé par Jean Chabault à Jacques Jouanneau d'un quartier de vignes à La Chaussée Saint-Victor (1er mai 1670).

      - Bail accordé par Jean Chabault à Sébastien Couillard pour une pièce de vignes à Saint-Denis-sur-Loire (15 janvier 1676).

      - Accord à l'amiable portant sur un bail accordé par les religieux de l'abbaye Saint-Lomer de Blois à Michel Chabault pour deux arpents de terres à La Chaussées Saint-Victor (29 août 1688).

      - Constitution d'une rente de trente cinq livres, assise sur des pièces de terres et de vignes à Suevre, par Pierre Bredon au profit de Daniel Labbé (5 juin 1697).

       1599-1697
    • 1 J 403/2 -

      Acquisitions, échanges et baux de biens fonciers : actes notariés ou procédures judiciaires. XVIIIe siècle.

      - Acte de vente d'une pièce de vignes sise paroisse Saint-Denis à Jacques Touscheron (?) (25 mai 1706).

      - Vente par Martin François Petit et Catherine Petit à Joseph Le Roux de pièces de terres sises au lieudit Le Chaillou à Blois et à Champmorin à Blois (3 février 1714).

      - Bail à titre de ferme accordé à Jean Jolly pour des bâtiments, terres et vignes (7 juillet 1727).

      - Requête de Jacques Regnard (Saint-Denis sur Loire) (17 septembre 1738).

      - Droits des dîmes appartenant et dépendant du revenu temporel du prieuré Saint-Jean en grève de Blois : baux accordés par Anne-Marie Rebut à Michel Doizy (6 février 1730), par Claude Ditely à Michel Doizy (22 août 1740), par Claude Ditely à Jean Guignard (8 mai 1748).

      - Contrat de mariage entre Pierre Régnard et Françoise Grouteau (12 juillet 1742).

      - Bail accordé par les religieux de l'abbaye Saint-Lomer de Blois à Jean Massuau, Madeleine Bordier, Michel Couillard et Louise Régnier de parcelles de terres aux lieux-dits Champrousset et Champcornet (6 mars 1747).

      - Litige entre la famille Perier et Michel Chabaut, prêtre curé de La Chaussée Saint-Victor : acte passé devant notaire à Blois (11 juin 1750), requête d'Anne Leroux demandeur contre Michel Chabaut (14 décembre 1750), tentative de conciliation (26 février 1751).

      - Déclaration par Pierre Regnard, laboureur et vigneron à La Chaussée Saint-Victor, des terres et biens qu'il tient en propre ou en affermage (31 août 1762).

      - Extrait d'un accord d'échange de terres entre Jean Régnard et le sieur Chabaut (18 juillet 1773).

      - Litige Regnard - Daudin : bail à titre de ferme de onze boisselées de terres plantées en vignes à La Chaussée Saint-Victor accordé par les religieux du " Petit Citeaux " (paroisse de La Colombe) à Mathurin Daudin (deux feuilles papier, 15 octobre 1779) ; citation à paraître devant la justice de paix du canton de Marolles pour Mathurin Daudin et Denis Chahumeau à la requête de Jean Regnard, acquéreur des terres baillées à Mathurin Daudin le 15 octobre 1779 (ca 1792) ; notification par huissier de justice de l'adjudication des terres à Jean Régnard en date du 12 septembre 1792, adressée à Mathurin Daudin (25 germinal an II) ; adjudication d'un lot de terres à La Chaussée Saint-Victor au profit de Jean Daudin (3 pluviôse an II). 1706-1794

    • 1 J 403/3 -

      Acquisitions, échanges et baux de biens fonciers : actes notariés ou procédures judiciaires. Révolution et Empire.

      - Extrait de la succession d'Anne Oudin, reçue par Me Bergerin (30 septembre 1792).

      - Adjudication de deux boisselées de terres, signée Jean Regnard (6 nivôse an VII).

      - Acte de vente de 8 hectares de terres sis au " pré des Hospitaliers " par Mathurin Rousseau à Pierre Regnier (4 pluviôse an X).

      - Conciliation devant le juge de paix du canton de Blois passée entre Simon Habert, Jean Daudin-Regnard et Claude Milteau, marguilliers de la paroisse de La Chaussée Saint-Victor. (15 ventôse an XIII).

      - Requête en justice de Simon Habeu, Jean Daudin et Claude Million (30 pluviôse an XIII).

      - Bail accordé par Martin Menard à Jean Renard de 48 boisselées de terres à La Chaussée Saint-Victor (25 mars 1808).

      - Récit des événements et conflits engagés par Jean Renard : notes manuscrites (mars 1809). [ETET]lt;/p>

      - Bail à titre de ferme accordé par Pierre Chauveau à Nicolas Catignon pour des pièces de vignes situées à Villerbon (9 janvier 1810).

       1792-1810
    • 1 J 403/4 -

      Acquisitions, échanges et baux de biens fonciers : actes notariés ou procédures judiciaires. XIXe siècle.

      - Contrat d'échange entre Laurent Faucheux et Jean Renard de lots de terres à La Chaussée Saint-Victor (18 septembre 1816).

      - Extrait du procès-verbal d'adjudication au profit du sieur Louis Renard (13 septembre 1818).

      - Contrat d'échanges d'arpents de terres entre Louis Daudin-Moreau et Louis Regnard (26 août 1820).

      - Extrait du procès-verbal d'adjudication de pièces de vignes à la requête de Victor Picardeau et Madeleine Perier (14 octobre 1827).

      - Assignation à comparaître adressée à Jean Lecomte-Renard, à la requête de Perin Renard pour règlement d'un conflit sur le titre de propriété de plusieurs boisselées de terres (17 mai 1831).

      - Assignation à comparaître adressée à Louis Regnard à la requête de Jean Sougé pour le règlement d'une somme de 500 francs (25 avril 1835).

      - Exploit d'huissier adressé à Louis Renard à la requête de Jean Jacques Lattrez (29 juin 1836).

      - Procès-verbal d'adjudication d'immeubles sis à La Chaussée Saint-Victor à la requête de Pierre Antoine Jolly (9 avril 1837).

      - Adjudication de divers immeubles sis à La Chaussée Saint-Victor par les époux Guenault-Doisy à M. Joly-Chauveau (novembre 1840).

      - Obligation contractée par Jacques Denis Regnard-Regnier à l'égard de Charles Denis Regnier pour la somme de 15 000 francs (29 avril 1853).

      - Adjudication à la requête de Melle Chenu au profit d'Amédée Régnier Jolly de cinq centiares de terres sis à la Croix de Bois (4 décembre 1859).

      - Fragments de documents non identifiés : explication de mode de calculs (s.d), extraits de procédures judiciaires (2 pièces, s.d.).

       1816-1859
    • 1 J 403/5 -

      Gestion des propriétés foncières : pièces isolées.

      - Liste de titres de propriétés (boisselées de vignes) au 13 août 1796.

      - Extrait de la matrice du rôle foncier de la commune de La Chaussée Saint-Victor pour cinq boisselées de vignes situées section B.

      - Affiche annonçant la vente d'une maison sise n°5 rue des Juifs à Blois, cédée par madame veuve Millochin de La Grandière (2 pièces, ayant probablement été réutilisées en pochettes).

      - Liste des terres appartenant à M. Romain-Régnier et extrait de matrice cadastrale (s.d.).

      - Échange de terrains pour la modification d'un chemin à Champlouet : courrier du maire de La Chaussée Saint-Victor, 1849.

      - Extrait des folios 199 et 913 de la matrice cadastrale de la commune de La Chaussée Saint-Victor sous les nom de Michel Couillard et Michel Daudin (s.d.).

      - Promesse de vente d'un terrain sis à La Chaussée Saint-Victor par Michel Daudin au ministère des Travaux publics pour la construction de la ligne de chemin de fer de Romorantin à Blois, 1882.

       1796-1882
    • 1 J 403/6 -

      Successions : règlement des frais et dépenses.

      - Règlement des droits auprès de l'administration de l'enregistrement et des domaines pour les successions de Denis Michel Daudin, Anne Daudin et Madeleine Oudin : quittances (1858, 1863 et 1869)

      - Donation à titre de partage anticipé par M. et Mme Jolly à leurs enfants, parmi lesquels Marie Césarine Ernestine Jolly épouse Régnier (22 avril 1884).

      - Concession de cimetière pour Julie Daudin née Oudin (1896).

      - Frais de notaire. - Règlement de la succession de Melle Madeleine Oudin : facture (décès intervenu en 1868) ; compte de M. Daudin-Régnier à l'étude de Me Meusnier notaire à Blois (1895) ; reçus de Me Baron et Rousseau (3 pièces, 1922-1935) ; règlement pour la donation et partage à ses enfants de Lucien Régnier : reçu de Me Perichon (1974).

      - Frais de la sépulture d'Alexandre Régnier : facture (1915).

       1858-1974
    • 1 J 403/7 -

      Impôts et comptabilités.

      - Quittances et reçus (1792-1844).

      - Factures et notes (notamment pour un " appareil de pressoir universel de la Maison Chollet ") (1779 - années 1880).

      - Obligation pour une somme de 630 francs due par Victor Regnard à Jean Portier (15 ventôse an VII).

      - Impositions : avertissement à l'amiable pour le règlement des sommes dues (signé Couinard, 28 pluviose, an X), avertissements pour l'acquit des contributions directes (feuillets imprimés, 1834, 1838, 1842).

       1779-1880
    • 1 J 403/8 -

      Autres documents familiaux.

      - Récit religieux " J'entre ici en jugement dit le Seigneur avec tous les ennemis d'Israël qui est mon peuple et mon héritage… " (s.d.).

      - Correspondances. - Lettre de Louis Victor Regnard à sa famille (1837), lettres de Jules Leconte (1899). Nomination des membres des compagnies de grenadiers et de chasseurs organisée par la préfecture : obligation de présence adressée à Victor Regnard (1 feuillet imprimé, avril 1813).

      - Attestation de bénéfice d'une allocation journalière pour soutien de famille à Mme Régnier-Regnard (1914).

      - Occupation allemande : laisser-passer, attestation de dépôt d'armes sur l'ordre des autorités allemandes. Dommages et intérêts dus pour les dégâts causés par les troupes : certificats et attestations de la mairie de La Chaussée Saint-Victor et du service liquidateur des réquisitions allemandes (1940-1946).

       1813-1946