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Édifices religieux. - Presbytère Saint-Lubin : fermage du terrain du presbytère à la fabrique de la Trinité (an XI-an XIII), indemnisation de délogement de Mme Barre du presbytère Saint-Lubin (an XI-1806). Arrangement entre la ville et la Fabrique de la Trinité au sujet du presbytère Saint-Lubin : indemnité de 13.000 F. donnée par la ville à la fabrique pour la renonciation de propriété de la fabrique du presbytère Saint-Lubin (1838), correspondance autour de la validité de la transaction des 13.000 F. (1838-1842).

1803-1842