Mon espace Archives

Imprimer cette page

113 J Fonds du château des Bordes (Pontlevoy).

-+
  • 113 J 3-42 - PAPIERS DES PROPRIÉTAIRES DEPUIS 1782.
    • 113 J 3-7 - MATHIEU DE LA PONCE.
      Personne : LA PONCE (MATHIEU DE)

      • 113 J 4-5 - Les Bordes et ses dépendances : acquisition et exploitation des fermes par M. de La Ponce (classement dans l'ordre chronologique d'acquisition). 1551-1808
        Personne : LA PONCE (MATHIEU DE)

        • 113 J 5 -

          Fermes et propriétés acquises jusqu'en l'an III :

          - les Petites Bordes : copie de l'aveu rendu au roi pour les Petites Bordes (1523), acquisition (1 liasse comportant quittances, contrats d'acquêts et notes, 1782-1788), quittances et notes pour les acquisitions antérieures à 1782 (1 liasse probablement issue de l'ancien inventaire des titres, 1687-1722), baux (1724-1780).

          - locature de Couraleux : contrat d'acquêt (1 pièce, 1er décembre 1788) ; conflit quant aux intérêts de la vente : arrêt du tribunal de district, pièces justificatives (1 liasse, 1739-1791).

          - lot de 9 boisselées de terres de la fabrique de Pontlevoy : contrat d'acquêt, notes (1 liasse, 16 ventôse an III).

          - terre de Marchais Tord, conflit au sujet de l'acquisition par M. de la Ponce, passé devant le juge de paix de Pont-Levoy (1 pièce, 1er ventôse an III).

          1523-1795
          Personne : LA PONCE (MATHIEU DE)