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113 J Fonds du château des Bordes (Pontlevoy).

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  • 113 J 43-94 - DOCUMENTS RECUEILLIS PAR LA FAMILLE BODARD.
    • 113 J 48-74 - FONDS DES FEUDISTES EYRAUD ET DIGONNET (LE PUY).
      Personne : EYRAUD (GASPARD), EYRAUD (JEAN-PIERRE)

      • 113 J 57-74 - Droits et litiges traités par les experts feudistes.
        Personne : EYRAUD (GASPARD), EYRAUD (JEAN-PIERRE)

        • 113 J 57-64 - Droits des seigneurs.
          • 113 J 57 -

            ALLIVOL Pierre François. - Procès contre Gailhard de Farreyrolles et le sieur Duplay : assignations, estimation de trois champs situés terroirs de Farreyrolles. 1772

            BESSARIOUX. - Reconnaissance de Claude Chouvy d'un boisseau de terre au terroir de Maupas au profit de Reyne Arnaud de Pratneuf, dame de Bessarioux. 1760

            CEYSSAC. - Reconnaissance de Mathieu Giraud au profit d'Anthoine Thomas Guilhard seigneur et baron de Ceyssac pour le lieu de Senilhac, 1749.

            CHADRAC dames de. - Brevet tiré du terroir reçu en 1509 de Me Claude Verdier pour les dames de Chadrac pour leurs rentes de Malpas, mémoires pour des procès menés pour la défense de leurs intérêts, assignations, états des reconnaissances et des censives consenties au profit des dames de Chadrac et reçu. 1771-1778

            CHAPITRE DE LA CATHÉDRALE DU PUY. - Reconnaissances féodales (1747-1770), brevets des titres du chapitre pour les fonds situés au terroir de Las Faysses (s.d), brevet des assignations données aux habitants de Lherm (1750), mémoires et expertises dans le cadre de conflits de droits (ca 1750-1770), tarifs du rôle des habitants du Doyenné et de la Voute, plans parcellaires, reçus et quittances. 1734-1769

            1747-1778
          • 113 J 58 -

            CHAPITRE DE LA CATHÉDRALE DE L'UNIVERSITÉ DE SAINT-MAYOL. - Plans des boutiques bordant la cathédrale (2 pièces, s.d.), mémoires sur l'adaptation des titres du chapitre et de l'Hôtel-Dieu, mémoire pour le seigneur de Tarderot ayant assigné le sindic de l'université (1775), mémoire pour Jean Peyzal pour la censive d'un jardin à reconnaître auprès du chapitre (s.d.), assignation. 1775-1776

            CHEVALIERS DE MALTE. - Reconnaissances féodales, état des droits des reconnaissances dues aux chevaliers de l'ordre de Malte en la paroisse de Solignac. 1769

            CHOUVY DE MALPAS Vital. - Reconnaissance de Jacques Michel de Cussac en faveur du sieur Vital Chouvy, 1700.

            DECREAUX. - Mémoire pour la détermination des reconnaissances dues au seigneur Decreaux au mandement de Vachere, reconnaissances. 2de moitié du XVIIIe siècle

            DESPINASSE. - Reconnaissances en faveur du sieur Despinasse (essentiellement au terrier de Jabie), plan parcellaire. ca 1784

            DOYENNÉ NOTRE-DAME DU PUY. - Impositions : mandements du commissaire principal du Puy (1739, 1743), préambule du rôle des impositions faites sur la communauté et mandement du doyenné pour l'année 1737, nomination des collecteurs (1744), décision du département du Doyenné (1739) , minutes des rôles et tarifs (1739). 1739-1744

            1700-1776
          • 113 J 59 -

            DUCHAMP LACROIX Pierre. - Mémoires pour des procès (notamment contre Martin Margerit) intentés par le seigneur, assignations (notamment réalisées pour le lieudit " Les Estreyts "), reconnaissances, états des reconnaissances et censives consenties à M. Duchamp Lacroix. 1772-1780

            EVÊQUE DU PUY. - Extraits de reconnaissances, reçus. 1761

            EXPANLION Pierre Marcelin. - Reconnaissances féodales faites au profit de Pierre Marcelin Expanlion, notes, carte des terroirs de Las Versannes et Lougarait. 1782

            GAIGNE Pierre. - Reconnaissances consenties au profit du procureur Gaigne au terroir de Gironde, 1758.

            GENESTEL - PERRIN. - Mémoires pour le procès entre M. de Genestel et les seigneurs de Chadrac, terrier fait en faveur d'Agnes Perrin épouse d'Antoine Genestel pour ses droits dans les paroisses des Rozières, Mezeres et Saint-Julien du Pinet (1778), brevet des reconnaissances prises au terroir du sieur Genestel pour le champ de Las Coste, assignations, reconnaissances, reçus. 1778-1781

            1758-1782
          • 113 J 60 -

            GOUTEYRON. - Mémoires et décisions de justice prises en faveur ou à l'encontre du sieur Gouteyron (1700-1714), testament de Catherine Huart (1724), assignations et obligations, fermages, quittances et reçus. 1700-1727

            HÔTEL-DIEU DU PUY. - Mémoire pour les reconnaissances que doit consentir la dame de Champetier (1775), notes portant sur les reconnaissances de 1374.

            JULLIEN Théofrède. - Reconnaissances en sa faveur, en tant que notaire royal du Mouestier, 1770-1771.

            LABASTIE Jean Joseph de. - Commission accordée à Jean de La Bastie par la compagnie des Indes (15 juin 1720), inventaire des registres du contrôle des actes au bureau du Malzieu (1773), récit de la maladie du receveur des domaines du roi Joseph Labastie correspondance, conventions et actes de vente passés par M. de la Bastie, assignations, obligations, quittances et reçus. 1720-1771

            LANTHENAS Joseph. - Mémoires pour procès (notamment contre Estienne Reynier), reconnaissances, assignations, état des droits dus au sieur Lanthenas pour Blanzac, reçu. 1778-1781

            1700-1781
          • 113 J 61 -

            MONGROS sieur de. - Mémoires pour des procès (en particulier contre le sieur de Montagnac), plans parcellaires, reçus. ca 1775

            MONLIADE DE VIALETTE Jacques. - Assignation à l'encontre du sieur de Vialette, extrait de division de cens de cens du par Jacques Monliade. 1775

            MOUESTIER (ou MONASTIER) religieux de. - Projet des reconnaissances féodales devant être consenties en faveur des religieux du Mouestier (1771), extrait des évaluations des grains du greffe du Monastier (s.d.), extrait d'une assignation.

            NOGIER Jean Antoine. - Reconnaissances, assignations, état des cens et rentes dus (1773-1783).

            PEYRET DE ROZIERES Pierre. - Reconnaissance du sieur Mathieu Reynaud au terroir de Malpas, 1732.

            POLIGNAC Armand vicomte de. - Reconnaissances pour le terrier de Polignac : collations de 1463, 1551, 1569 et 1631. s.d.

            1463-1783
          • 113 J 62 -

            PRIEURÉ DE LA VOÛTE. - Impositions des tailles : délibération du prieuré (1741), mandement du commissaire principal du Puy (1749), tarifs et rôles des tailles (1740-1749). 1740-1749

            PRIEURÉ DE SOLIGNAC. - Extrait de reconnaissances (document postérieur à 1540).

            REYNAUD Claude André Benoît. - Minute du terrier fait en faveur de Claude André Benoît Reynaud pour ses droits aux lieux et territoires de Cussac et Malpas comme ayant droit du seigneur de Villemont (1760), observations sur le combat de fief entre le sieurs de Cussac et Reynaud pour un champ au terroir de Malpas (s.d.), reconnaissances (1778). 1760-1778

            REYRAC. - Mémoires et minutes de procès où M. de Reyrac est demandeur (5 pièces, 1780).

            ROCHELIMAGNE André Reynier de. - Etat des fonds possédés par le sieur de Rochelimagne. s.d.

            1740-1780
          • 113 J 63 - ROYS Robert Raphaël Denis Jean Chrisostome Sébastien de Colin, seigneur de. - Reconnaissances féodales (1767-1771). États des droits et censives : état des droits des reconnaissances consenties au seigneur de Roys pour les villages du Brignon, Les Salles et autres (1767), état et liquidation des arrérages de censives par suite des conventions du 24 janvier 1768 entre Me Digonnet et M. du Roys (2 pièces, 1768), état de ce qui reste dû à Me Digonnet et Eyraud au mandement de Solignac(s.d). Convention entre Me Digonnet et M. de Roys, dénonciation : mémoire, copie de la convention, correspondance (1774). Mémoire pour le seigneur de Roys contre les habitants du Brignon (s.d). État des fonds prétendus nobles appartenant à monsieur de Roys situés au territoire du Brignon (1766), notes pour calcul de censives (s.d.). 1766-1774
          • 113 J 64 -

            SAHUE DE PLANHOL Jacques de. - Acte de vente d'un champ, terroir du Trone (1759). État des fonds dont Mme du Chavoüil doit la censive à M. de Planhol et réponse pour M. de Planhol (1763), notes et correspondance.

            SIGAUD DE SINZELLES. - Vente passée par le seigneur de Saint-Vidal en faveur de M. de Sigaud (1634). Procès, requêtes ou oppositions : minutes de requêtes, commandements, notes, assignations, mémoires (1754-1760). Reconnaissances, états des cens et rentes consentis et dus à M. de Sinzelles, plans parcellaires (1772-1774).

            TREVEYS Joseph Hyacinthe. - Liste des cens et rentes dues à Joseph Hyacinthe Treveys avocat au parlement (1750), extraits de reconnaissances. 1750-1779

            VILLEMOND - LA RODDE. - Procès entre M. de Villemond et M. de La Rodde pour leurs droits et cens sur le terroir de Sereyset : mémoires, reconnaissances (collations de documents de 1434, 1447, 1535, 1550), notes pour calcul de censives, état des journées employés par Me Eyraud, feudiste, pour le seigneur de Villemond à raison du procès de Sereyzet. ca 1779

            1750-1779