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ALHEINC. Coupure de presse. 1897 ALVERGNIAT. Notes, recherches, correspondance. 1791-1899. ANTEROCHE. Annonce de vente, correspondance, extrait d'acte de vente, acte de vente, notes. 1831-1853. ANTICHAMP. Annonce de vente. 1900. ARBON. Correspondance. 1860. ARCHEMBAL. Notes sur le cartulaire de Marmoutiers. s.d. ARLANGE. Notes, correspondance, extraits de registres paroissiaux et d'état civil, quittances, extraits de délibérés, copie de jugement. 1781-1873. ARNOULT. Jugement, déclaration sous seing privé. 1866-1873. ARSIGNY. Correspondance. 1844-1864. ASTORG. Correspondance, coupure de presse, jugement. 1844-1846. AUPELTIER. Contrat de mariage, bordereaux de créance, jugement. 1821-1829. Auteurs compositeurs (association des ). Jugements, correspondance. 187
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BLANCAS-MONTSOREAU. Affiche, correspondance.1831-1842. BLANCHE. Déclaration de désignation, déclaration sous seing privé, correspondance, notes, jugement civil, assignations, procuration, quittance. 1843-1849. BLANCHES-LANGERON. Rente viagère, jugement civil, extrait des minutes du registre de la chambre des avoués, actes de vente. 1814-1827. BLONDEL. Notes, déclaration sous seing privé, coupure de presse, assignation, jugement, correspondance, mémoire. 1852-1856. BLUCHE. Jugement. 1840. BOCQUET. Correspondance. 1918. BODIN DE BOISRENARD. Acte de succession. 1758. BODINEAU. Correspondance. 1825. BOIS. Acte de succession. 1858. BOISSEAU DE MELLANVILLE. Correspondance. 1914. BON DE MERSERME. Correspondance. 1926. BONNARD. Acte d'échange, notes, acte de vente,
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BUSCHERON. Coupure de presse, jugements civils, correspondance, déclaration sous seing privé, acte de vente, notes, dossier de dépôt de transaction, déclaration de versement. 1836-1840. BUSSERET. Déclaration sous seing privé, attestation, correspondance, notes, bulletin d'article d'argent. 1831-1832. CADOT. Extrait du journal du palais, actes de partage de succession, notes, jugement, correspondance.1674-1842. CALDERON. Coupure de presse. 1913. (DE) CARDONNE. Correspondance. 1898-1901. CASTELNEAU. Correspondance. 1808. CAVAIGNAC. coupure de presse. 1857. (DE) CHABOT. Correspondance. 1912. CHABOT de Gault. Correspondance, jugements.1846-1873. CHABOT DE MONCE. Jugements, notification, notes, billet à ordre. An XIII-1840. CHANTARD (Ch). Correspondance. 1867-187
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CONSTANT DE LA CHAPPE. Extraits des registres d'état civil des décès, extraits des minutes du greffe, jugements. 1844-1874. COSSETTE. Obligation. 1867. COTTEREAU. Assignation, coupure de presse, jugements. 1846-1852. (DE) COURTAVEL. Mémoire de retrait lignager. 1770. COUSTARD. Correspondance, notes, rapport d'experts, rapport d'enquête, jugement. 1842-1844. CRIGNON. Notes, correspondance, déclarations sous seing privé, jugements. 1813-1867. CRONNIER. Correspondance, jugement, acte de sommation, déclaration sous seing privé, notes, coupure de presse. 1832-1860. Curé de Danzé. Extrait des registres du greffe du bailliage royal, jugements, expéditions. 1721-1723. DEMERSON. Correspondance, contrat d'assurance, lettres simples du greffe du tribunal, extrait de pr
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DOURZE. Correspondance.1842. DUBUISSON. Correspondance. 1837. DUCHEMIN. Notes, correspondance, jugements, bordereau de créance, déclaration sous seing privé, décharge, procuration. An XII-1827. DUFAY de Blois. Correspondance, déclaration sous seing privé. 1854. DUFLOS de Saint-Amand. Correspondance, citations, jugement, acte de succession, bordereaux de pension, billets à ordre, coupure de presse. 1828-1850. DU JARDIN-BEAUMETZ. Extrait des minutes du greffe. 1852. DUMANOIR. Correspondance. 1861. DU PLESSIS-JUMET. Correspondance. 1832-1833. DURIEZ. Correspondance. 1834-1851. (Mesdames L') ELEU et BACHE. Correspondance, notes, acte de succession, placet, testaments, faire parts de décès et de mariage, déclaration sous seing privé. 1853-1885. (D') EPINAY SAINT
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GILBERT DE GOURVILLE. Correspondance. 1811-1812. GODINEAU. Jugements, extrait d'acte de mariage, correspondance, précis. 1839-1852. GOSSELIN DE BOMPART. Jugements, correspondance. 1843-1850. (DE) GOUVELLO. Correspondance. 1866. GRANDIN. Jugements, correspondance, déclaration sous seing privé. 1833-1846. GRUAU. Correspondance. 1816. GUENETTE DES RUELLES. Extrait de matrice cadastrale, correspondance, assignation, jugement. 1836-1860. GUESDON. Notes, assignation. s.d-1860. GUEZINEAU DE LA FOREST. Obligation, signification, jugement. 1827-1838. GUIAUCHAIN. Coupure de presse. 1845. HALLER SAINT HALLET. Jugement. An V. HAMON. Correspondance, notes, citation, procès verbal. 1849. (D') HARDEMARE. Correspondance. s.d-1850. HARDYAU. Coupure de presse. 1831. HAUGOU. J
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KERVASIGAN. Notes. 1797-1813. LANCEMENT DE LA BRIERE. Acte de vente, contrat de bail à rente perpétuelle. 1638-1639. LASNIER. Correspondance. 1871. LAUNAY. Coupure de presse, correspondance.1843-1872. LAUNAY. Notice généalogique, correspondance. 1899-1913. LAYA. Conclusions de jugement. 1874. LEBEL (Colonel). Correspondance. 1876-1880. LEDOCHOWSKI. Correspondance, jugement. 1877. LEFEBVRE-CHAILLOU. Jugement. 1854. LEGRAND DE MARIZY. Notes, jugements, acte de saisie mobilière, procès verbaux de rébellion, commission. 1790-an IX. LEMERCIER. Correspondance. 1852. LEMOINE DE LA GODELINIERE. Arrêt de saisie, correspondance, jugement. 1838-1855. LERAY DE CHAUMONT. Correspondance, notes, délégation en garantie, jugement. 1827-1846. LEROY. Procès-verbal. 1846. LEROY
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(DE) MAURICE. Correspondance. s.d. MAXENCE. Jugements. 1841. MAYAND. Jugement. 1865. MECKENHEIM. Correspondance. 1877. MERIER. Jugement. 1850. MEUNIER (Les frères). Correspondance, exécutoire, déclaration sous seing privé. 1827-1840. MILON DE MEME. Notes, correspondance, déclaration sous seing privé. 1778-an XI. MIREPOIX. Assignation. 1865. MISSUSSE. Correspondance. 1875-s.d. MOISAND. Déclaration sous seing privé. 1817. MONTEAGE. Testament, jugement civil. s.d-1880. MONTESQUIOU. Extrait de jugement, coupure de presse. 1843-1872. (DE) MONTIGNY. Transaction, correspondance, coupure de presse, assignation, notes, jugement. 1808-1842. (DE) MONTLIBERT. Correspondance. 1872. MONTMARIN. Correspondance. 1879. MONTMARIN. Correspondance. 1834-1877. MONTMORENCY. Coupur
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(LA) PANOUSE. Correspondance. s.d. PARDESSUS. Correspondance, coupure de presse, acte de succession. 1822-1853. PARISOT. Notes, testament, assignation, correspondance. 1832-1876. PARTHENAY. Jugement, enquête. 1869-1870. PASSON. Jugements. 1828. PAULZE D'IVOY. Jugements, correspondance, déclarations sous seing privé, acte de fermage, notes, coupures de presse. 1837-1858. PEAN. Jugements, notes. 1841-1852. PELTEREAU. Correspondance, bordereau de créance hypothécaire, déclaration sous seing privé.1839-1857. PESCHE. Correspondance, notes. 1830. (LE) PETIT BOUSQUIERS. Quittance. 1851. PHILIDOR. Notes, correspondance, jugements. 1841. PHILIPPON DE LA MADELEINE. Correspondance, assignation. 1854-1859. PICARD. Avertissement pour l'acquit des contributions personnell
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RAGU. Obligation. 1832. RAGUET-LEPINE. Correspondance, inventaire. 1840-1851. RAYNAL DE BAVRE. Obligation, correspondance extraits de jugements, assignation, traduction de procuration. 1863-1879. REBOUSSIN. Assignation. 1855. REGNIER. Assignation, correspondance. 1846-1856. RENON. Déclaration sous seing privé, signification. 1851. REPPAY. Correspondance. 1917. RICHARD. Coupure de presse, extrait des registres d'état civil des naissances. An XIII-1844. RIGAULT. Coupure de presse, notes. s.d-1848. RIGNON. Jugements. s.d-1877. ROBBE. Notes. s.d. (LA) ROCHE BOUSSEAU. Correspondance. 1836-1898. (LA) ROCHEFOUCAULT (Duc de Doudeauville). Déclaration sous seing privé, coupure de presse, correspondance, placet, notes, acte de défense mutuelle de la Société civile con
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(DE) SAUSIN. Acte d'acceptation de legs. 1831. SAUVEGRAIN. Affiche. 1850. SAVALETTE DE L'ANGE. Correspondance, notes. 1777-s.d. SECQUET. Correspondance, jugements, signification. 1868-1870. SEUDO. Coupures de presse, correspondance. 1853-1907. SEURRAT. Correspondance. 1797. (DE) SEZE. Notes, correspondance, faire-part d'obsèques. s.d-1828. (DE) SOLAGES. Correspondance. s.d. SONIN. Déclaration sous seing privé, notes. 1832-s.d. SONNET. Correspondance. 1849. (DE) SONNIER. Correspondance, notes. 1878-1889. SOUDRY. Coupure de presse. 1849. SOYE. Coupure de presse. 1845. SUBLET. Correspondance, notes. 1899-s.d. (DE LA) TAILLE. Coupure de presse. 1857. TAILLEVIS. Notes, expédition, coupure de presse, correspondance, procuration, assignation, signification, déclara
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TOUCHARD. Jugement, notes. 1832-1833. (LA) TOUR DU PIN. Correspondance, jugement. 1838-1855. (DE) TOUSTAIN. Correspondance, obligation. s.d-1848. (DE) TREFFOREST. Correspondance, notes. 1876-s.d. TREIGNIER. Coupures de presse, correspondance, carte de visite. 1915-1919. TREMEAULT. Jugements, déclaration sous seing privé, correspondance, oppositions, acte de commandement, notes, procès-verbal. An X-1864. TRUMEAU. Commandement, notes, mémoire, correspondance, obligation. 1829-1891. VAISSIER. Correspondance. 1856-1863. VALABREGUE. Coupure de presse, extrait des minutes du greffe, correspondance, jugements. 1831-1866. (DE) VANDEBERGUE. Acte de vente. 1839. VASLET. Notes, faire-part d'obsèques, extrait du registre d'état civil des naissances, déclarations sous se
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Familles. - BAUDES. 1840. - (LE) COMTE. 1819-1829. - DARDE-GILLARD. 1841 - DESNEUX. 1837. - DRUGEON. 1843. - FOURNIER. 1832. - GAUCHARD. 1837. - LAVALLIER Léonard. 1786-1844. - LIDOREAU. 1847. - LONQUEUE-ARMAND contre BEAUDOUIN-LEGON. 1765. - MEREAUX. 1775. - POMMIER contre DORE. 1787-1844. - PRESTESEILLE. 1849. - PRET. 1842. - RASQUIER. 1853. - RICHER contre DUBOIS. 1823-1825. - ROULEAUX. 1836. - VARRON. 1732-1767.
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Thématiques. - Règles des plaintes en adultère. s.d. - Annulation d'un marché fait le dimanche. 1780. - Assignations. 1680-1758. - Dénonciations. 1680-1735. - Diffamations. 1834. - Répression de la diffamation publique. s.d. - Contre le droit de franc-fief. 1724-1743. - Enquête: citations à partir et citations à témoins. - Etat sur transcription radiations. 1833-1836. - Distribution par contribution. 1846. - Offices de judicature. - A venir plaider. 1680-an VI. - Opposition à commandement. 1741-1751. - Outrages au culte. 1835. - Présentations. 1787. - Pièces isolées. 1732-1892. - Question de procédure. 1810-1855. - Pièces de procédure. 1709-1838. - Procédures d'adjudication d'immeubles. 1775. - Procès de chasse par les gendarmes à un garde particulier. 1836.
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AMBLOY. Ventes faites par l'étude Martelière-Bourgogne à Ambloy : affiches, croquis. 1872-1902. AREINES. Ventes faites à Areines : actes de vente, coupures de presse, actes de jugements, notes sur l'état des bâtiments, extraits d'adjudications, affiches, croquis. 1755-1910. ARROU (Eure-et-Loir). Ventes faites par l'étude Martelière-Bourgogne à Arrou : affiches.1858. ARTINS. Ventes faites à Artins : adjudications, bail, notes, copie de testaments, affiches, dossier de la vente des bacs d'Artins (passage du Loir). 1776-1892. ARVILLE. Ventes faites à Arville : affiches, coupures de presse. 1818-1881. AUTAINVILLE. Vente faite à Autainville : adjudication. 1729. AUTHON. Ventes faites à Authon : croquis, coupures de presse,affiches.1839-1893. AUTRECHE (Indre-et-Lo
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Commune de BULLOU, La Pontée : copies de titres de propriété, plans de bâtiments sur papier calque, état des surfaces des bâtiments de la ferme de La Pontée. s.d. CANDE-SUR-BEUVRON. Voir MADON. CELLE. Ventes faites à Cellé : affiches, plan. 1838-1912. CHAMPIGNY EN BEAUCE : acte de vente. 1624. (LA) CHAPELLE-ENCHERIE. Ventes faites à La Chapelle-Enchérie : plan, extrait de matrice cadastrale, acte de vente, affiches. 1838-1895. Commune de La CHAPELLE-ENCHERIE, Maugué : notes personnelles, correspondance. 1899. Commune de La CHAPELLE-ENCHERIE, Maugué : notes personnelles, correspondance, copies de titres. [1902]. (LA) CHAPELLE D'ANSCHERY. Notes personnelles et extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Vendôme. 1835. (LA) CHAPELLE-HUON (
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CRUCHERAY. Ventes faites à Crucheray : Coupures de presse, copie d'un acte de partage, actes de vente, comptes, reconnaissance de dette, quittance, affiches, bail à ferme, dossier sur la terre du Bouchet, dossier "Champgast", dossier "Solleux", dossier "Les Plessis", nombreuses transcriptions d'actes anciens. 1540-1893. DANZE. Ventes faites à Danzé : coupures de presse, plan, extraits de matrice cadastrale, minute de vente de rente, jugements, état d'inscription au registre des hypothèques, estimation d'une ferme, actes de vente, extraits des minutes du greffe, affiches, correspondance, dossiers de ventes. An IX-1911. DROUE. Ventes faites à Droué : coupures de presse, correspondance, acte de vente, affiches, procuration, bail à ferme. 1663-1908. ECOMAN. Vent
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(LA) FONTENELLE. Ventes faites à La Fontenelle : coupures de presse, correspondance, partage de succession, procès-verbal de non conciliation, jugements, affiches, testament, dossier sur le château de la Fontenelle (notes, plan, affiches). An XIII-1908. FORTAN. Ventes faites à Fortan : Partages de succession, contrats de vente, déclarations d'héritage, affiche. 1634-1875. FRETEVAL. Ventes faites à Fréteval : coupure de presse, transcriptions d'actes anciens, partage de biens de succession, baux à ferme, copie d'acte de vente, précis, notes, extrait de contrat de vente, affiches, correspondance, procès-verbal d'adjudication, requête, jugements, extraits des minutes du greffe. 1749-1908. GARENNE-COLOMBES (Hauts-de-Seine). Ventes faites à Garenne-Colombes : cor
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HOUSSAY. Ventes faites à Houssay : plans, acte de vente, procès-verbal d'adjudication, affiches. 1813-1914. HUISSEAU-EN-BEAUCE. Ventes faites à Huisseau-en-Beauce : coupures de presse, extrait mortuaire des curés de Huisseau-en-Beauce, bail à ferme, affiches. 1698-1908. LANCE. Ventes faites à Lancé : coupures de presse, extrait de matrice cadastrale, bail à rente foncière, affiches, acte de partage, actes de vente, coupures de presse. An VII-1903. LANCE. Ventes faites à Lancé : affiches. 1864-1870. LANDES-LE-GAULOIS. Ventes faites à Landes-le-Gaulois : notes. s.d. LAVARDIN. Ventes faites à Lavardin : dossier "prieuré de Saint Martin de Lavardin", notes, dossier "prés à Lavardin près les arches du pont" (actes notariés d'ancien régime), transcriptions, actes
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MAZANGE. Ventes faites à Mazangé : série d'actes d'ancien régime avec leur transcription et leur analyse (actes d'acquisition, bail à rente, jugement, contrats de vente, accord, condamnations, acte d'échange entre héritiers), dossier "le Brillard", actes dépareillés, actes de vente, coupure de presse, affiches. 1645-1899. MER. étymologie : note. s.d. MESLAY. Ventes faites à Meslay : coupures de presse, plans, jugement, correspondance, notes. 1831-1883. (LE) MEE (Eure-et-Loir). Vente faite à Le Mée : affiche. 1897. MOISY. Ventes faites à Moisy : affiches. 1837-1849. MONDOUBLEAU. Ventes faites à Mondoubleau : coupures de presse, jugement, affiches, acte de vente, acte de partage, acte respectueux, sommation respectueuse, correspondance, jugement, procès-verbal
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MONTROUVEAU. Ventes faites à Montrouveau : extrait du registre des délibérations municipales, affiches. 1829-1901. MOREE. Ventes faites à Morée : coupures de presse, procès-verbal d'adjudication, affiches, bail à ferme. 1810-1913. NOURRAY. Ventes faites à Nourray : jugement, testaments, coupure de presse. 1827-1848. OIGNY. Ventes faites à Oigny : plan de la commune, affiches. 1858-1881. ORLEANS (Loiret). Ventes faites à Orléans : reconnaissance de rente, acte de vente, affiches, coupures de presse. 1565-1899. OUCQUES : une lettre. 1823 OUZOUER-LE-MARCHE. Ventes faites à Ouzouer-le-marché : affiches. 1890-s.d. PERIGNY. Ventes faites à Périgny : coupure de presse, acte dépareillé, acte de vente, plan, affiches. 1736-1893. PEZOU. Ventes faites à Pezou : plan av
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RENAY. Ventes faites à Renay : commandement de payer, acte d'exécution de deux obligations, affiches, jugement, acte de propriété, désignation de la terre de Chanteloup, dossier "la Sallerie de Renay" (bail à rente, acte d'acquisition de rente, titre de propriété). 1482-1896. RHODON. Vente faite à Rhodon : affiche. 1882. ROCE (sa fabrique, la Cochetière). Ventes faites à Rocé : affiches, notes historiques, croquis, transcriptions, correspondance, contrat de mariage. 1844-1899. ROCHEFORT-SUR-LOIRE (Maine-et-Loire). Acquisition de biens à Rochefort-sur-Loire : acte de transaction. 1537. (LES) ROCHES-L'EVEQUE. Ventes faites aux Roches-l'Evêque : Note historique, dossier sur les abbesses de la virginité (notes historiques), affiches. 1844-1898. ROMILLY. Ventes f
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SAINT-JEAN-FROIDMENTEL. Ventes faites à Saint-Jean-Froidmentel : coupures de presse, affiches, dossier généalogique sur Jean Baptiste Philippe Coustol, plan de Rougemont. 1795-1904. SAINT-LUBIN-EN-VERGONNOIS. Vente faite à Saint-Lubin-en-Vergonnois : acte de vente. 1824. SAINT-MANDE (rattaché à Viéry-le-Rayé depuis 1792). Vente faite à Saint-Mandé : bail. 1789. SAINT-MARC-DU-COR. Ventes faites à Saint-Marc-du-Cor : actes de vente, baux, quittance, état des cens, affiches. 1548-1875. SAINT-MARTIN-DES-BOIS (Voir également Saint-Pierre-des-Bois) et SAINT-GEORGES-SUR-CHER. Ventes faites à Saint-Martin-des-Bois et à Saint-Georges-sur-Cher : coupures de presse, acte de vente, affiches, notes sur les prieurs, les curés, l'abbaye et ses abbés, correspondance, senten
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SEILLAC. Vente faite à Seillac : acte de vente dépareillé. [1834]. SELOMMES. Ventes faites à Selommes : Coupures de presse, notes, affiches. 1809-1913. SOUDAY. Ventes faites à Souday : coupure de presse, affiches, dossier "château de Glatigny" (quittance, plan sur papier, trois plans sur calque, contrat d'échange, copie d'acte de vente, notes, lettre). An IV-1889. SOUGE. Ventes faites à Sougé : affiches, note, plan sur calque, contrat de vente et d'adjudication, bail à ferme, acte de vente de meubles, copies d'actes notariés, arrêt de la cours de cassation, notes, transcriptions, bail, correspondance, bail à ferme. 1706-1913. SUEVRES. Litige : lettre. 1818. TALCY. Vente faite à Talcy : affiche. s.d. (LE) TEMPLE. Ventes faites au Temple : extrait d'acte de pa
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TROO. Ventes faites à Trôo : coupure de presse, acte de partage d'héritage, titre de rente, acte de vente, transcription, notes, bail et vente de mobilier, dossier "procès en correctionnelle pour outrage", correspondance, exploit, plainte, affiches. 1685-1901. VIEVY-LE-RAYE. Voir Saint-Mandé. VIBRAYE (Sarthe). Enveloppe. 1830. VILLAVARD. Ventes faites à Villavard : coupures de presse, affiches.1853-1891. (LA) VILLE-AUX-CLERCS. Ventes faites à La-Ville-aux-Clercs : correspondance, affiches, dossier "la Coudray", acte d'arpentage et sa transcription, dossier "Titres du logis du dauphin" (transcriptions, affiche), transcriptions, plan, contrat de vente, procès-verbal d'adjudication, extraits des minutes du greffe. 1670-1911. VILLEBOUT. Ventes faites à Villebout
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1.- dossier "Santé publique" : extraits des lois de 1912, 1915 et 1916 relatives à la santé publique. s.d. - dossier "La vie chère, assistance publique" : coupures de presse sur ces sujets. 1849-1854. - dossier "Moeurs, usages, coutumes, préjugés, saints" : coupures de presse sur ces sujets, quittance. 1845-1917. - dossier "Imprimeurs : leurs notes." : factures, correspondance, notes. 1807-1910. - dossier "Auxiliaires des avoués, sténographes, etc." : factures, publicités. 1842-1908. - dossier "Banques, banquiers" : sommations de paiement, traites, billets à ordre, protêts, comptes de retour, extraits de compte, courrier. 1809-1886. - dossier "Envois de paquets et de fonds" : correspondance, facture, coupures de presse, mandats, télégrammes, affiche.1731-188
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3.- Dossier "Mémoires sur répartition des impôts par Kervasegan". 1778-1791. 4.- Dossier "Factures". 1811-1903. 5.- Dossier "Collecteurs, percepteurs".1597-1894. 6.- Dossier "Cultes et prêtres" : notes, lois révolutionnaires concernant les religieux, coupures de presse, affiche de vente de biens d'un curé réfractaire, documentation sur les droits des prêtres. 1790-1922. 7.- Dossier "Roles de tailles" : role des tailles de la paroisse de Lunay. 1788-1789.
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