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Notice descriptive

  • 6 O 274 Vendôme
    • Finance. - Budgets et comptes administratifs, pièces comptables, emprunts, recettes municipales, octroi, concessions de cimetière, perceptions, taxes et revenus (1801-1940).

6 O 274/68 -

Finance. - Droits de ramonage : arrêté municipal sur le ramonage (an XIII), cahier des charges (an XIV), demande du droit exclusif de ramonage (1817).

1805-1817

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6 O 274 Vendôme

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