Mon espace Archives

Imprimer cette page

6 O 274 Vendôme

-+
  • 6 O 274/48-69 -

    Finance. - Budgets et comptes administratifs, pièces comptables, emprunts, recettes municipales, octroi, concessions de cimetière, perceptions, taxes et revenus (1801-1940).

     1801-1940
    • 6 O 274/68 -

      Finance. - Droits de ramonage : arrêté municipal sur le ramonage (an XIII), cahier des charges (an XIV), demande du droit exclusif de ramonage (1817).

       1805-1817