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6 O 274 Vendôme

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  • 6 O 274/48-69 -

    Finance. - Budgets et comptes administratifs, pièces comptables, emprunts, recettes municipales, octroi, concessions de cimetière, perceptions, taxes et revenus (1801-1940).

    1801-1940
    • 6 O 274/48 -

      Budgets et comptes administratifs. - Budgets (an XIII, 1816-1817, 1824, 1855-1857). Comptes administratifs (an X - an XIV, 1806).

      1802-1857
      Notes :

      À noter : on retrouve en 6 O 274 /72, le budget (1833, 1846). En 6 O 274 /86, le budget (1845). En 6 O 274 /171, le budget (1854). En 6 O 274/119, le budget (1875, 1879) et les comptes de la gestion (1874-1875, 1878-1879). En 6 O 274/145, le budget (1842, 1845). En 6 O 274/167, le budget (1838-1839, 1843). En 6 O 274 /194, le budget de la ville (1872).


    • 6 O 274/49 -

      Budgets et comptes administratifs. - Budgets (1891, 1903-1904, 1911-1913). Comptes administratifs (1897 à 1913 sauf 1906 et 1908).

      1891-1913
      Notes :

      À noter : On retrouve en 6 O 274 /54, le budget (1878-1879, 1889, 1890, 1895, 1898) et les comptes administratifs de la gestion (1889). On retrouve en 6 O 274/171, le budget de la commune (1862-1863) et les comptes de la gestion (1888-1890).


    • 6 O 274/50 -

      Budgets et comptes administratifs. - Budgets (1914-1915, 1917, 1922-1926). Comptes administratifs (1914 à 1926 sauf 1916 et 1918).

      1914-1926
      Notes :

      À noter : on retrouve en 6 O 274/122, le budget de la ville (1920).


    • 6 O 274/51 -

      Budgets et comptes administratifs. - Budgets (1927 à 1940). Comptes administratifs (1927 à 1940).

      1927-1940
    • 6 O 274/52 -

      Budgets et finances. - Pièces comptables : délibérations du conseil municipal (an X, an XIII – 1814), états des recettes et dépenses (an XI -an XII), compte particulier des recettes et dépenses provenant de la vente des fers et bois de bois de charpente de l’abbaye (an XII), correspondance administrative (1810-1815), avis du préfet sur les budgets de Vendôme (1812-1813).

      1802-1815
    • 6 O 274/53 -

      Budgets et finances. - Pièces comptables : correspondance administrative (1814-1919), délibérations du conseil municipal (1816-1913), états des recettes et dépenses (1883-1884), état des cotes irrécouvrables (1886, 1905, 1910), état des sommes irrécouvrables sur le montant des titres de perception au Collège de jeunes filles (1912), rapport sur le budget des chemins vicinaux (1919). Vote de subventions : pour l’érection d’une statue d’Henri Martin à Saint-Quentin dans l’Aisne (1886), pour l’érection d’une statue de François-Vincent Raspail à Paris (1887). Souscription de soutien en faveur de l’Institut Pasteur (1886). Achat d’un revolver pour la « Société mixte de tir » (1887).

      1814-1919
    • 6 O 274/54 -

      Finance. - Emprunts : pour travaux de voiries (1891, 1929-1930,1938), pour l’acquisition de propriétés (1912, 1925, 1933, 1938), pour concourir à l’excédent de dépenses et unifier les dettes (1898, 1921), pour des travaux dans les bâtiments communaux (1879, 1892-1894, 1916) dont 400.000 F. pour la réfection de la place Saint-Denis et la construction de deux écoles (1890-1891, 1916) et 148.600 F. pour des travaux au collège des jeunes filles (1911).

      1856-1938
    • 6 O 274/55 -

      Finance. - Revenus ordinaire de la commune : remboursement de rentes foncières dues par les particuliers à la ville (an XIII – 1839), état des rentes non éteintes appartenant à la commune (1807).

      1805-1839
    • 6 O 274/56 -

      Finance. - Revenus ordinaire de la commune : remboursement de rentes foncières dues par les particuliers à la ville (1840 – 1844, 1861), aliénation de rente (1844, 1891, 1913).

      1840-1913
    • 6 O 274/57 -

      Finance. - Revenus extraordinaires de la commune : vente de matériaux suite à la démolition de bâtiments communaux (an IX – 1892), récolte et vente des récoltes des prés appartenant à la ville (1817 – 1861), vente d’arbres (1820 – 1926).

      1801-1926
      Notes :

      À noter : abattage de l’Arbre de la Liberté en 1920.


    • 6 O 274/58 -

      Finance. - Dépense pour le personnel : gratification et secours aux employés (1831-1907), tableau des recettes et dépenses de l’octroi (1832), nomination du receveur (1833-1838), renouvellement des taux (1834), nominations du commis ambulant (1834-1843), frais d’établissement et de perception (1838), nomination du receveur-buraliste (1841), cautionnement du receveur (1844-1859), mutation (1844-1845).

      1831-1907
    • 6 O 274/59 -

      Finance. - Octroi : bordereaux des recettes et dépenses mensuel (1828 – uniquement avril, novembre et décembre – à 1833 – sauf juin 1831).

      1828-1833
      Notes :

      À noter : août 1832 pour la commune de Montoire-sur-le-Loir.


    • 6 O 274/60 -

      Finance. - Octroi : règlement et tarif (an XIII, 1825, 1836, 1845, 1857), révision des tarifs et règlements (1834-1836, 1855-1857), interprétation du règlement de l’octroi (1858), frais de perception (an XIII, 1807-1808, 1844), tableau des tarifs de l’octroi (1834), tarif des droits à percevoir (an XIII, 1807).

      1805-1858
    • 6 O 274/61 -

      Finance. - Octroi : règlement et tarif (1869, 1872-1873, 1880), révision et prorogation des tarifs et règlements (1865 -1871, 1874).

      1869-1880
    • 6 O 274/62 -

      Finance. - Octroi, remboursements sur diverses affaires concernant : les bestiaux (1854), la boisson (1837-1838, 1911-1912), les combustibles (1911). Syndicat de boucherie (1928). Entrepôt : à domicile (1872), de charbon de terre et coke (1857, 1863-1864). Règlement et tarif de l’octroi (1847-1848). Observation sur les frais de perception 1843 (1844), budget des dépenses de l’octroi (1838), examen du compte de l’octroi (1816).

      1816-1928
    • 6 O 274/63 -

      Finance. - Cimetière : concessions (1835 – 1885), arrêté municipal sur la reprise des concessions expirées (1897).

      1835-1897
    • 6 O 274/64 -

      Finance. - Cimetière : concessions (1862, 1872-1881), état des concessions de terrains (1857-1859), concessions gratuites (1853, 1860), transport du corps de M. Richard, ancien avoué d’Orléans (1844), concession pour le monument aux soldats français morts dans les hospices et les ambulances pendant la guerre de 1870-1871 (1872).

      1844-1881
    • 6 O 274/65 -

      Finance. - Droits de pesage, mesurage et jaugeage : bail de l’adjudicataire et cahier des charges (an IX-1878), projet des tarifs des droits (an X), tarif de la bascule à l’abattoir (1877), installation d’un pont à bascule (1890), tarifs et règlement de la bascule(1890). Droits de place (1853).

      1801-1890
    • 6 O 274/66 -

      Finance. - Boucherie publique : travaux de construction de la boucherie (1810), règlement de police pour la vente et débit de viande (1810), réclamation des bouchers de Vendôme (1811), cahier des charges pour la mise en ferme (1821), adjudication sur la mise en ferme (1818 - 1825), fermage (1828, 1829).

      1810-1829
    • 6 O 274/67 -

      Finance. - Droits de place : adjudication des droits de place (1808-1878), tarif et cahier des charges (1808-1890), réclamations (1808, 1848, 1896, 1922).

      1808-1922
      Notes :

      À noter : écroulement de la halle aux blés à l’ancienne église Saint-Martin (27 août 1854).


    • 6 O 274/68 -

      Finance. - Droits de ramonage : arrêté municipal sur le ramonage (an XIII), cahier des charges (an XIV), demande du droit exclusif de ramonage (1817).

      1805-1817
    • 6 O 274/69 -

      Finance. - Taxes et revenus de la ville : bail d’adjudication du droit de pêche (an XII), tarif sur les stationnements des voitures (1908), établissement du prix de vente du sable extrait des carrières de la ville (1923), concession du droit d’affichage sur les emplacements officiels de la ville (1924), suppression de la taxe municipale sur les automobiles (1934), diminution de la taxe d’abattage pour l’administration militaire (avril 1940).

      1804-1940