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6 O 274 Vendôme

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  • 6 O 274/42-47 -

    Personnel communal. - Nominations, démissions, caisse de retraite, assurances (1829-1937).

    1829-1937
    • 6 O 274/42 -

      Personnel communal. – Statuts (1909, 1935-1937).

      1909-1937
    • 6 O 274/43 -

      Personnel communal. - Remplacement (1837), nominations d’agents (1833-1937), extension d’attribution (1896), démission (1924), retraite (1937), promotion (1936), liste des employés (1936).

      1833-1936
    • 6 O 274/44 -

      Personnel communal. - Rémunérations et indemnités (1874 – 1937), liste des employés communaux (1930).

      1874-1937
    • 6 O 274/45 -

      Personnel communal. – Caisse de retraite : bonification de pension (1871-1937), vote d’un secours annuel pour un ancien brigadier de police (1886), création d’une caisse municipale des retraites (1896), règlement pour la participation des employés à l’institution de la Caisse Nationale des retraites (imprimé, 1899 – annoté en 1910), pensions de retraite (1932), liste des bénéficiaires (1926).

      1871-1937
    • 6 O 274/46 -

      Personnel communal. - Assurance contre les accidents (1921, 1925).

      1921-1925
    • 6 O 274/47 -

      Personnel communal. - Remplacement de conseillers municipaux (1829), liste des conseillers municipaux (1829), suspension de M. Royau, 2ème adjoint au maire (1917 - 1918).

      1829-1918