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6 O 274 Vendôme

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  • 6 O 274/42-47 -

    Personnel communal. - Nominations, démissions, caisse de retraite, assurances (1829-1937).

    1829-1937
    • 6 O 274/45 -

      Personnel communal. – Caisse de retraite : bonification de pension (1871-1937), vote d’un secours annuel pour un ancien brigadier de police (1886), création d’une caisse municipale des retraites (1896), règlement pour la participation des employés à l’institution de la Caisse Nationale des retraites (imprimé, 1899 – annoté en 1910), pensions de retraite (1932), liste des bénéficiaires (1926).

      1871-1937