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6 O 274 Vendôme

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  • 6 O 274/48-69 -

    Finance. - Budgets et comptes administratifs, pièces comptables, emprunts, recettes municipales, octroi, concessions de cimetière, perceptions, taxes et revenus (1801-1940).

     1801-1940
    • 6 O 274/65 -

      Finance. - Droits de pesage, mesurage et jaugeage : bail de l’adjudicataire et cahier des charges (an IX-1878), projet des tarifs des droits (an X), tarif de la bascule à l’abattoir (1877), installation d’un pont à bascule (1890), tarifs et règlement de la bascule(1890). Droits de place (1853).

       1801-1890