61 J Fonds Marcel Debède, agent et promoteur immobilier à Blois.

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- Marcel Debède : documents personnels
- Cabinet Debède : activité professionnelle

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61 J 1 - 28 - Marcel Debède : documents personnels 1957-1993
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  61 J 1 - 2 - Transactions immobilières 1960-1980
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    61 J 1 - Achats réalisées par Marcel Debède. 1960-1977
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    61 J 2 - Vente d'un terrain appartenant à Marcel Debède dans la commune d'Herbault. 1977-1980
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  61 J 3 - "Copropriété : Résidence Anne de Bretagne ; convocations et procès-verbaux d'assemblées générales, relevé des dépenses engagées, décompte des charges." 1982-1987
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  61 J 4 - 7 - Finance 1957-1991
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    61 J 4 - Reconnaissances de dette. 1957-1978
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    61 J 5 - Factures : Télécommunications (1976-1986), EDF-GDF (1982-1985), Compagnie générale des eaux (1982), divers (1975-1986). 1975-1986
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    61 J 6 - Banques : relevés de compte, versements par chèque ou espèce, opération de bourse, justificatif pour les services fiscaux. 1979-1987
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    61 J 7 - Fiscalité : impôts locaux (1976-1986), redevance audiovisuelle (1976-1986), bail de chasse (1975-1976), impôt sur le revenu (1974-1985), commandement de payer (1976-1990), divers (1974-1991). 1974-1991
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  61 J 8 - 13 - Assurances 1970-1986
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    61 J 8 - Mutuelle chirurgicale et médicale du Loir-et-Cher : bordereaux de cotisation, mises en demeure avant poursuites, correspondance, documentation. 1970-1986
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    61 J 9 - Caisse régionale d'assurance maladie des travailleurs salariés du Centre : attestations de paiement, revalorisation des versements, correspondance. 1985-1986
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    61 J 10 - Assurances diverses : La Strasbourgeoise, AGP, AGF, GAN, SADA, SAMDA. 1970-1986
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    61 J 11 - Mutuelles diverses. 1978-1984
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    61 J 12 - Documentation assurance constructeur. (s.d.)
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    61 J 13 - Retraite : Caisse interprofessionnelle de retraite et de prévoyance du commerce et de l'industrie du Loir-et-Cher (devenue Caisse interprofessionnelle de retraite des commerçants et industriels du Val de Loire en 1985) : points de cotisation, rappels de paiement, correspondance. 1960-1985
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  61 J 14 - 20 - Employés 1959-1986
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    61 J 14 - Bulletins de paye. 1963-1982
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    61 J 15 - Cahier d'appointements et salaires de monsieur et madame Dardeau. 1969-1981
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    61 J 16 - Salaires et déclaration URSSAF de l'employé de maison Gisèle Gueret. 1973-1974
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    61 J 17 - Décompte des cotisations de la femme de ménage Rose Marie Schmidtz. 1959-1982
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    61 J 18 - URSSAF : commandements de payer, rappels. 1976-1986
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    61 J 19 - Caisse de mutualité sociale agricole : cotisations, commandement de payer. 1972-1982
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    61 J 20 - Solde de tout compte pour Rose Marie Schmidtz. 1982-1982
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  61 J 21 - 22 - Contentieux 1984-1987
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    61 J 21 - Affaire Rigaud contre Debède : Caisse primaire d'assurance maladie de Loir-et-Cher. 1984-1985
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    61 J 22 - Affaire Plaisant contre Debède : reconnaissance de dette de monsieur Debède mais procédure pour non paiement des échéances. 1984-1987
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  61 J 23 - 28 - Dossiers annexes 1957-1993
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    61 J 23 - Papiers personnels : extrait de casier judiciaire, fiche d'état civil, permis de chasse, suspension du permis de conduire. 1976-1993
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    61 J 24 - Correspondance. 1977-1993
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    61 J 25 - Correspondance dont statuts de la SCI Jolliot-Curie à Nantes et bail pour un cabinet de massage. 1986-1986
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    61 J 26 - Documentation. (s.d.)
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    61 J 27 - Varia : obligations du Crédit National, brouillons. (s.d.)
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    61 J 28 - Papiers de madame Debède : documents bancaires, fiscalité, carte de vœux. 1978-1986
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61 J 29 - 272 - Cabinet Debède : activité professionnelle 1961-1994
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  61 J 29 - Assemblée générale : associés présents, ordres du jour. 1980-1981
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  61 J 30 - 31 - Finance 1961-1985
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    61 J 30 - Imposition : Taxe sur le chiffre d'affaire (1961-1966), TVA (1975-1985), Avis d'inscription du privilège du trésor (1976-1977), Impôt sur les sociétés (1975), Taxe professionnelle (1984-1985). 1961-1985
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    61 J 31 - Dossier fiscal en vue d'une déclaration et d'un contrôle de la direction des impôts. 1969-1974
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  61 J 32 - Contentieux : Affaire Cabinet Debède (représenté par le successeur Jean Morelon) contre Marcel Debède. 1981-1994
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  61 J 33 - Cessation d'activité : Convention entre les parties (1981), engagement de passif (1981-1982), état des affaires non régularisées (1982), bail du local commercial (1976-1981), extraits du registre du commerce (1963-1985), honoraires (1982), cession de parts (1982), bilan comptable de la SARL (1981), déclaration de début ou de reprise (1983), varia (1981-1984). 1963-1985
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  61 J 34 - 40 - Dossiers annexes 1976-1986
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    61 J 34 - Projet de construction d'une habitation : plans réalisés par la société ERECO (voir 165 Fi 1 à 5). 1976-1976
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    61 J 35 - Entreprise Guillemand, éléctricité générale : plans. (s.d.)
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    61 J 36 - Etat descriptif de division, règlement de copropriété d'un ensemble immobilier sis 83 avenue Simon Bolivar (Paris). 1977-1977
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    61 J 37 - Brochure de la Banque hypothécaire européenne, crédit immobilier européen. (s.d.)
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    61 J 38 - Correspondance diverse. 1977-1986
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    61 J 39 - Projet d'aménagement de bureaux commerciaux à Vendôme avec plans et estimation des travaux. 1979-1979
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    61 J 40 - Varia. 1981-1981
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  61 J 41 - 45 - Activité d'agent immobilier 1961-1988
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    61 J 41 - Répertoire des actes se rattachants à la qualité d'intermédiaire de marchand de biens. 1961-1967
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    61 J 42 - Baux réalisés pour les consorts Hermelin 1982-1982
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    61 J 43 - Transaction entre monsieur Mac Leod et monsieur Gresleau pour un achat immobilier suivi d'une proposition du cabinet pour acquérir ce bien. 1972-1988
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    61 J 44 - Acquisition d'un terrain par monsieur Mac Leod en vue d'y faire un local commercial, dossiers sur les différents acteurs (M. Mac Leod, M. Suppligeau, les consorts Guillieux et la Société automobile blésoise). 1973-1982
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    61 J 45 - Description des ouvrage de la résidence Maurice de Saxe dont monsieur Debède est le vendeur exclusif. 1979-1979
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  61 J 46 - 50 - Gérant de la SARL La Lupa à Pra-Loup : bar, restaurant, salon de thé 1973-1987
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    61 J 46 - Documents administratifs : Acte notarié pour la cession de la licence IV de débit de boisson par Marcel Debède au repreneur la Société des Restaurants Lorrain et Zeart. 1976-1976
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    61 J 47 - 50 - Finance 1973-1987
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      61 J 47 - Impôt sur les sociétés. 1983-1986
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      61 J 48 - Rappels, notifications d'avis à un tiers détenteur, notifications de redressement. 1976-1987
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      61 J 49 - Correspondance. 1976-1987
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      61 J 50 - Situation de la Lupa : bilan comptable au 31 décembre 1974 et factures du mobilier, du matériel d'exploitation, de la vaisselle et des frais d'agencement. 1973-1974
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  61 J 51 - 272 - Promoteur immobilier 1961-1994
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    61 J 51 - 114 - Société Civile Immobilière Wilson 1964-1994
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      61 J 51 - 52 - Constitution de la société. 1964-1993
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        61 J 51 - Statuts de la SCI où Marcel Debède est nommé gérant, cession de parts à M. Debède. 1964-1980
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        61 J 52 - Dossier pour l'immatriculation de la SCI Wilson. 1993-1993
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      61 J 53 - 89 - Projets immobiliers. 1965-1990
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        61 J 53 - 63 - Résidence Wilson, rue Bertheau puis rue du Pré Rocheron. (Blois). 1965-1981
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        61 J 53 - 58 - Documents administratifs et techniques. 1965-1981
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        61 J 53 - Permis de construire. 1965-1981
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        61 J 54 - Devis descriptif sommaire et additif au descriptif. 1970-1970
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        61 J 55 - Notice descriptive. 1970-1970
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        61 J 56 - Devis descriptif des ouvrages. (s.d.)
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        61 J 57 - Plans des F2 (rez de chaussée), F3 (étage courant) et F4 (sixième étage). 1969-1969
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        61 J 58 - Plans de l'immeuble : plan d'ensemble, rez de chaussée, étage courant, sixième étage, coupe AB, coupe CD, façade sud-ouest, façade nord-est, pignon, toiture, détail cuisine, détail salle de bains-WC. (Voir aussi 165 Fi 6 à 24). 1969-1970
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        61 J 59 - 63 - Travaux. 1969-1980
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        61 J 59 - Dossier entrepreneurs : attribution de marché et décomposition forfaitaire des 14 lots de construction de l'immeuble. 1969-1975
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        61 J 60 - Dossier entrepreneurs : numéros INSEE, assurances et attestations TVA. 1970-1970
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        61 J 61 - Aménagement du pourtour de l'immeuble : devis, factures, correspondance. 1971-1972
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        61 J 62 - Dossier SOCOTEC : factures et correspondance. 1970-1975
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        61 J 63 - Factures diverses concernant les travaux. 1970-1980
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        61 J 64 - 77 - Résidence Wilson II, 37-39 avenue du président Wilson puis 2 rue Bertheau. (Blois). 1973-1978
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        61 J 64 - 68 - Documents administratifs et techniques. 1973-1975
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        61 J 64 - Permis de construire. 1974-1974
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        61 J 65 - Etat descriptif de division. 1975-1975
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        61 J 66 - Notice descriptive. 1975-1975
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        61 J 67 - Devis descriptif des ouvrages. (s.d.)
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        61 J 68 - "Plans de l'immeuble : plan de situation, plan de masse, plan de masse et situation, plan de masse et situation perspective, sous-sol, rez de chaussée, étage courant, plan de couverture, façade sur rues, coupe et façade, premier étage, F1, F2, F3 ; détail des surfaces. (Voir aussi 165 Fi 25 à 46)." 1973-1975
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        61 J 69 - 76 - Travaux. 1973-1978
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        61 J 69 - Planning des travaux. 1975-1975
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        61 J 70 - Compte rendu de rendez-vous de chantier. 1975-1975
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        61 J 71 - Récapitulatifs des travaux effectués pour la SCI Wilson. 1975-1976
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        61 J 72 - Dossier entrepreneurs : attributions de marché, décompositions forfaitaire, numéros INSEE, attestations assurance et TVA, banque pour les différents lots de construction de l'immeuble. 1973-1978
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        61 J 73 - Dossier pour les branchements EDF-GDF et eau de l'immeuble. 1975-1977
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        61 J 74 - Dossier pour les branchements téléphoniques et l'attribution des lignes. 1975-1976
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        61 J 75 - Réfection des trottoirs devant les locaux de la Banque Régionale de l'Ouest (BRO). 1976-1976
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        61 J 76 - Dossier annexe concernant les travaux : correpondance, désaccord avec la BRO sur des travaux menés dans l'agence, facture pour la pose d'extincteurs, autorisation préfectorale pour la mise en place d'une palissade de chantier. 1975-1976
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        61 J 77 - Assurance de responsabilité civile pour la construction. 1975-1976
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        61 J 78 - 87 - Résidence Wilson III, projet inabouti. (Blois). 1976-1990
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        61 J 78 - 82 - Documents administratifs et techniques. 1976-1981
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        61 J 78 - Dossier relatif à la demande de permis de construire. 1976-1981
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        61 J 79 - Devis descriptif-estimatif détaillé des travaux (1ère tranche). 1978-1978
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        61 J 80 - Devis descriptif pour la construction de 58 logements. 1980-1980
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        61 J 81 - Etat descriptif de division (3ème et 4ème tranche). 1981-1981
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        61 J 82 - "Plans de l'immeuble : plan d'ensemble, esquisse parking souterain ; 1ère tranche : rez de chaussée, étage courant 1er et 2ème étage, 3ème étage, combles 4ème étage, combles plan de toiture, coupe ; 1ère et 2ème tranche : façades nord-ouest, 2ème tranche : rez de chaussée, étage courant 1er 2ème et 3ème, 3ème étage, 4ème étage combles, combles plan de toiture, coupe, façades nord-est, 1ère et 2ème tranche : garages plan coupe et façades. Millièmes et description des surfaces. (Voir aussi 165 Fi 53 à 92)." 1976-1978
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        61 J 83 - 85 - Prévisions. 1978-1980
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        61 J 83 - Estimation de travaux à réaliser. 1978-1980
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        61 J 84 - Exemple de promesse de vente. (s.d.)
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        61 J 85 - Prévision des charges foncières, coûts et prix de ventes. (s.d.)
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        61 J 86 - 87 - Dossiers annexes. 1977-1990
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        61 J 86 - Correspondance et cartes de visites. 1977-1990
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        61 J 87 - Varia : brouillons. (s.d.)
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        61 J 88 - 89 - Garages. 1977-1981
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        61 J 88 - Dossier pour la construction : procès-verbal des opérations préalables à la réception, marché de gré à gré, devis, factures et mémoires des travaux par les entrepreneurs. 1981-1981
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        61 J 89 - Liste des propriétaires, convocation des acquéreurs pour finaliser leur achat et pour la signature de l'acte d'acquisition. 1977-1981
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      61 J 90 - 93 - Transactions immobilières. 1964-1993
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        61 J 90 - Documents relatifs à l'achat d'une parcelle de terrain à monsieur Bourdin 6 rue Bertheau. 1975-1975
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        61 J 91 - Vente d'appartements construits par la SCI Wilson : mandat de vente, attestation de vente, factures, commissions, réception des locaux, relance de clients potentiels. 1975-1976
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        61 J 92 - Banque Régionale de l'Ouest : acte de réservation, correspondance, plan des locaux commerciaux et acte de réservation. 1974-1975
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        61 J 93 - "Vente d'une parcelle de terrain 1 bis 1ère ruelle Rocheron : correspondances avec la ville de Blois, l'OPAC et la société HLM du Loir-et-Cher ; de certificats d'urbanisme. (Voir aussi 165 Fi 47 à 52)." 1964-1993
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      61 J 94 - 106 - Finance 1966-1994
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        61 J 94 - Déclarations TVA de la SCI. 1975-1994
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        61 J 95 - Déclarations impôts sur les sociétés. 1991-1994
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        61 J 96 - Avis d'impôts locaux. 1978-1985
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        61 J 97 - Avis d'impôt sur le revenu. Bénéfices des professions industrielles, commerciales et artisanales. 1977-1981
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        61 J 98 - Commandements de payer. 1985-1985
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        61 J 99 - Mises en demeure, mises en recouvrement individuel, engagement de passif et notifications de redressement. 1969-1986
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        61 J 100 - Correspondance avec les impôts. 1966-1991
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        61 J 101 - Varia : brouillons de calculs, demande de justification de construction d'un immeuble, impôts de Raymond Moreau. 1974-1993
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        61 J 102 - Ordres de virement passés à la Banque Régionale de l'Ouest. 1975-1976
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        61 J 103 - Relevés de compte de la Banque Régionale de l'Ouest. 1981-1987
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        61 J 104 - Relevés de compte chez le notaire monsieur Damon (puis son successeur monsieur Arman). 1982-1994
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        61 J 105 - Journal, balance, relevé des dépenses. 1973-1981
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        61 J 106 - Copie de contrat d'obligations à diverses personnes contractées par la SCI, reçu de paiement par chèque. 1987-1992
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      61 J 107 - 108 - Contentieux. 1973-1990
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        61 J 107 - Litige avec le maître d'œuvre monsieur Luizard à cause d'infiltrations dans la résidence Wilson II : Honoraires de contrat, correspondance avec monsieur Luizard, provisions d'acompte à la société ERECO, correspondance avec cette société, procès-verbal de réception provisoire de l'immeuble, permis de construire et assurance responsabilité civile. 1973-1983
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        61 J 108 - Cabinet Debède (puis Lepousé) contre la SCI pour des fissures dans la résidence Wilson II. 1975-1990
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      61 J 109 - 111 - Copropriété. 1972-1992
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        61 J 109 - Convention pour la copropriété des logements de la résidence Wilson II. (s.d.)
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        61 J 110 - Dossier de copropriété : relevé des dépenses engagées et correspondance. 1972-1985
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        61 J 111 - Documents relatifs au retrait de la copropriété de deux parcelles : convocations et procès-verbaux d'assemblée générale, documents du CRIDON pour l'aspect juridique de cette affaire, décision de justice pour des travaux sur un pignon, plans. 1984-1992
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      61 J 112 - 114 - Dossiers annexes. 1975-1994
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        61 J 112 - Correspondance. 1975-1994
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        61 J 113 - Plans non identifiés d'un studio, d'un bureau, d'un appartement, d'un F1, d'un F4 et un plan d'ensemble. (s.d.)
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        61 J 114 - Varia : brouillons. (s.d.)
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    61 J 115 - Société civile immobilière Résidence Astrid. - Constitution de la société : statuts de la SCI. 1961-1961
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    61 J 116 - 122 - Société Civile immobilière Anne de Bretagne 1963-1985
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      61 J 116 - Transaction immobilière : acte de vente à madame Doiteau. 1975-1975

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