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6 O 274 Vendôme

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  • 6 O 274/48-69 -

    Finance. - Budgets et comptes administratifs, pièces comptables, emprunts, recettes municipales, octroi, concessions de cimetière, perceptions, taxes et revenus (1801-1940).

     1801-1940
    • 6 O 274/60 -

      Finance. - Octroi : règlement et tarif (an XIII, 1825, 1836, 1845, 1857), révision des tarifs et règlements (1834-1836, 1855-1857), interprétation du règlement de l’octroi (1858), frais de perception (an XIII, 1807-1808, 1844), tableau des tarifs de l’octroi (1834), tarif des droits à percevoir (an XIII, 1807).

       1805-1858