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77 J Fonds du château de La Ferté-Imbault.

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  • 77 J 260-282 - Archives de la terre du Chêne 1448-an V 1448 - 1797
    • 77 J 260 - Vente de 17 arpents et un quartier de terre sis à Beaujeu et Neuilly par Jean Ponard à Etienne Bignelois (ancienne cote(6) 18). 6 juillet 1680 1680 - 1680
      Notes :

      (6) Les archives de la terre du Chêne portent encore les cotes de l'inventaire réalisé en 1769 lors de la vente effectuée par les Passac à monsieur de Pommeret. Une partie des pièces décrites par cet inventaire sont également conservées dans la sous-série 3E (voir l'annexe VIII du présent instrument de recherche).

      (6) Les archives de la terre du Chêne portent encore les cotes de l'inventaire réalisé en 1769 lors de la vente effectuée par les Passac à monsieur de Pommeret. Une partie des pièces décrites par cet inventaire sont également conservées dans la sous-série 3E (voir l'annexe VIII du présent instrument de recherche).


    • 77 J 261 - Échange de différentes pièces de terres entre le seigneur de La Ferté-Imbault et le seigneur du Chêne (ancienne cote 26). 23 novembre 1705 1705
    • 77 J 262 - Enquête faite à la requête de François Passac seigneur du Chêne pour raison du droit dans la rivière de Sauldre (ancienne cote 36). Dernier jour de juillet 1506 1506
    • 77 J 263 - Transaction entre Abel de Passac seigneur du Chesne et Guillaume Gaveau portant règlement d'un droit de pêche en la rivière de Sauldre (ancienne cote 37). 2 avril 1521 1521
    • 77 J 264 - Sentence de la justice de La Ferté-Imbault concernant le droit de pêche en la rivière de Sauldre dépendant de la Buffière appartenant au seigneur du Chesne (ancienne cote 38). 17 mai 1524 1524
    • 77 J 265 - Sentence rendue en la justice de La Ferté-Imbault entre Louis Gatinois et François Sautereau concernant les droits dans la rivière de Sauldre (ancienne cote 39). 1529 1529
    • 77 J 266 - Titres de propriété d'une rente foncière de 4 septiers de seigle à prendre sur les héritages sis à Monteltier (3 pièces, ancienne cote 42). 1574-1641 1574 - 1641
    • 77 J 267 - Constitution et ventes successives d'une rente établie par Henry de Passac écuyer seigneur du Chesne au profit de la dame du Coudray (6 pièces, ancienne cote 44). 1609-1684 1609 - 1684
    • 77 J 268 - Titres de propriété d'une rente foncière de 7 demi-quarts de seigle à prendre sur la métairie de Bicherieux (paroisse de Salbris) (4 pièces, ancienne cote 66). 1664-1709 1664 - 1709
    • 77 J 269 - Titres de propriété d'une rente à prendre sur la métairie de Bichérieux (paroisse de Salbris) (2 pièces, ancienne cote 67). 1709 1709
    • 77 J 270 - Bail de la moitié du lieu maison et dépendances sis à Rotelles (paroisse de Celles Saint-Denis) accordé par la dame du Chesne à André Baudin (ancienne cote 69). 1395 1395
    • 77 J 271 - Sentence de la justice de La Ferté Imbault portant condamnation de Vincent Moufret à passer déclaration d'hypothèque de quatre septiers d'avoine de rente dus annuellement sur la métairie des Treaux au profit du seigneur du Chesne (3 pièces, ancienne cote 70). 1588-1648 1588 - 1648
    • 77 J 272 - Sentence de la justice de La Ferté Imbault portant condamnation de Mathurin Truan à passer déclaration d'hypothèque de trois septiers de blé seigle à payer annuellement sur les bâtiments et héritages de la Court au profit de Jeanne de Meignac veuve d'Abel de Passac (ancienne cote 76). 20 décembre 1529 1529
    • 77 J 273 - Vente de deux pièces de terres au lieu-dit de la Court par Pierre Noblesse à Robert de Passac écuyer seigneur du Chesne (ancienne cote 78). 14 octobre 1595 1595
    • 77 J 274 - Vente de dix boisselées de terre assis au terroir de la Court par Jean Dufresne à Jean de Passac écuyer seigneur du Chesne (ancienne cote 79). 5 février 1693 1693
    • 77 J 275 - Vente d'une septier de terres sis proche de la métairie de la Court par Jeanne Chauveau à Jean de Passac écuyer seigneur du Chesne (ancienne cote 80). 14 juillet 1709 1709
    • 77 J 276 - Pièces relatives aux charges pesant sur la terre du Chêne et ses dépendances acquise en 1769 par Nicolas Louis Marie de Pommeret, receveur des tailles de l'élection de Romorantin, et dont il poursuit le décret volontaire auquel plusieurs créanciers font opposition. 1769 - 1773
    • 77 J 277 - Affaire Ledagre : pièces de procédure, correspondance . (116) 1777 - 1781
      Notes :

      (116) La nature de cette affaire, pour laquelle il ne subsiste que quelques pièces, n'a pu être déterminée avec précision.

      (116) La nature de cette affaire, pour laquelle il ne subsiste que quelques pièces, n'a pu être déterminée avec précision.


    • 77 J 278 - Pièces relatives à l'acquisition faite en 1781 par M. de Pommeret du château de la Noue et de la métairie de Monteltier. 1782 - 1783
    • 77 J 279 - Dépenses domestiques. 1787-1790 et s.d. 1787 - 1790
    • 77 J 280 - Pièces relatives à la pétition présentée à la municipalité de canton de Salbris par Nicolas Marie Louis Pommeret en vue d'obtenir une décharge d'imposition foncière pour l'an IV. 1796 - 1797
    • 77 J 281 - Bail à ferme de la métairie du Lyat (117). 15 messidor an IV 1796 - 1796
      Notes :

      (117) Il faut bien lire ici le Lyat, métairie située sur le territoire de la commune de Salbris et par extension sur la future commune de La Ferté-Imbault et celle de Theillay, et sans aucun rapport avec l'ancien fief du Liot, à Langon.

      (117) Il faut bien lire ici le Lyat, métairie située sur le territoire de la commune de Salbris et par extension sur la future commune de La Ferté-Imbault et celle de Theillay, et sans aucun rapport avec l'ancien fief du Liot, à Langon.


    • 77 J 282 - Pièces isolées, anciens titres se rapportant aux terres du Chêne et de Monboulan et à la famille de Passac. 1448-1647 et s.d. 1448 - 1647