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Série D : Instruction publique.

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  • D 12 - Collège de Pontlevoy. 1754
    • D 12 - Tableau-inventaire des titres et papiers du Collège et Séminaire de l'abbaye royale de Notre-Dame de Pontlevoy, et principalement des annexes faites par le prieur Duhamel aux métairies de La Testuaire, le Cousteau et le Portail : baux à rente, à ferme, à moitié, contrats, actes d'acquêts, de remboursement, permission de bâtir, prises de possession d'héritage, échanges, cession, copies de sentence, de déclaration, de transaction, quittances, accord, lots de partage, évantillation d'héritage, anciens titres, titres-nouvels, liasse de titres, minute de déclaration censuelle, procès-verbal, mémoires des terres, plan figuré, contrats de constitution, titres des quartiers, arpents, boisselées de prés, vignes, chambres, maisons et étables. - Récépissé du commis à la recette des droits d'amortissement, francs-fiefs et usages de la Généralité d'Orléans. - Liève des fermes dépendant du Collège et des cheptels qui sont dans ces fermes, pour les métairies de La Testuère et du Portail. 1754
      Importance matérielle : Registre, in-folio, 83 feuillets, papier.