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163 J Fonds de l'Office blésois d'action pour les retraités et personnes âgées (OBARPA)

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  • 163 J 1-5 -

    Administration et organisation

    1977-2014
    • 163 J 1 -

      Création de l'association

      1977-2011
      Contenu :

      Liste des organismes composant l’ODIRPA. Statuts : statuts, modifications des statuts (1984-2011). Dépôt de déclaration Récépissés de déclarations et de dissolutions, (1977-2011). Exemplaire du Journal officiel où figurent les déclarations et modifications de l’association (1977-2003). Règlement intérieur (1984-1990). Registre spécial (1984-2008).


    • 163 J 2 -

      Bureau

      1981-2011
      Contenu :

      Liste des membres du bureau (1981), ordres du jour des réunions, comptes rendus de réunion, feuilles d’émargement, liste des bénévoles, notes. A noter : copie d’une lettre à Jack Lang (1998).


    • 163 J 3 -

      Assemblées générales

      1977-2014
      Contenu :

      Ordre du jour, procès-verbal, compte-rendu de réunions, bilan, comptes d’exploitation, budget prévisionnel, rapport du commissaire aux comptes, cotisations et redevances, renouvellement des membres du bureau et du conseil d’administration, rapport d’activités, rapport moral, liste des personnes excusées, feuilles d’émargement, résolutions, discours du président et des membres du bureau, notes de la trésorière.


    • 163 J 4 -

      Conseil d'administration

      1977-2014
      Contenu :

      Composition du conseil, ordre du jour, compte-rendu de réunion, délibérations, procès-verbaux, rapport sur les comptes et situations de trésorerie, feuille d’émargement, bons pour pouvoir, démissions et renouvellement des membres du bureau, proposition de modifications de statuts, notes de la trésorière.


    • 163 J 5 -

      Personnel

      1978-2001
      Contenu :

      Contrats de travail, bulletins de paie, correspondance, certificats de travail (1989-2011). Convention collective, déclaration URSSAF (1979-1980). Livre de paye (1978-2003). Livre des entrées et sorties du personnel (1978-2006).