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1 J Pièces isolées.

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  • 1 J 186 -

    Loi qui autorise le département de Loir-et-Cher à acquérir les bâtiments nécessaires à son établissement, donnée à Paris, le 30 mars 1791, Troyes, imprimerie d'André, imprimeur du département de l'Aube.

    Le bâtiment retenu est la maison conventuelle de Bourg-moïen pour y former leur établissement.

    1791-