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1 J Pièces isolées.

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  • 1 J 267 - Requête du duc de Vendôme au Parlement de Paris suite à l'enregistrement des lettres d'abolition par l'arrêt du 23 mars 1629 et pièces justificatives de sa légitimation et de la donation par Henri IV du duché de Vendôme, 27 p. imprimées, (s.d.).
    Personne : VENDOME (duc de, César)
    Notes :

    Lacunes p.1-4 pour les pièces justificatives.