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1 J Pièces isolées.

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  • 1 J 403 - Don de Marie-Claude Régnier, épouse Lemaire : archives anciennes de la famille Régnard-Régnier. 1599-1974
    • 1 J 403/4 -

      Acquisitions, échanges et baux de biens fonciers : actes notariés ou procédures judiciaires. XIXe siècle.

      - Contrat d'échange entre Laurent Faucheux et Jean Renard de lots de terres à La Chaussée Saint-Victor (18 septembre 1816).

      - Extrait du procès-verbal d'adjudication au profit du sieur Louis Renard (13 septembre 1818).

      - Contrat d'échanges d'arpents de terres entre Louis Daudin-Moreau et Louis Regnard (26 août 1820).

      - Extrait du procès-verbal d'adjudication de pièces de vignes à la requête de Victor Picardeau et Madeleine Perier (14 octobre 1827).

      - Assignation à comparaître adressée à Jean Lecomte-Renard, à la requête de Perin Renard pour règlement d'un conflit sur le titre de propriété de plusieurs boisselées de terres (17 mai 1831).

      - Assignation à comparaître adressée à Louis Regnard à la requête de Jean Sougé pour le règlement d'une somme de 500 francs (25 avril 1835).

      - Exploit d'huissier adressé à Louis Renard à la requête de Jean Jacques Lattrez (29 juin 1836).

      - Procès-verbal d'adjudication d'immeubles sis à La Chaussée Saint-Victor à la requête de Pierre Antoine Jolly (9 avril 1837).

      - Adjudication de divers immeubles sis à La Chaussée Saint-Victor par les époux Guenault-Doisy à M. Joly-Chauveau (novembre 1840).

      - Obligation contractée par Jacques Denis Regnard-Regnier à l'égard de Charles Denis Regnier pour la somme de 15 000 francs (29 avril 1853).

      - Adjudication à la requête de Melle Chenu au profit d'Amédée Régnier Jolly de cinq centiares de terres sis à la Croix de Bois (4 décembre 1859).

      - Fragments de documents non identifiés : explication de mode de calculs (s.d), extraits de procédures judiciaires (2 pièces, s.d.).

      1816-1859