Mon espace Archives

Imprimer cette page

4 H-DEPOT Fonds de l'hospice de Mondoubleau.

-+
  • 4 H-DEPOT K/1 - ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Commission administrative, nominations. An IX-1938 1800 - 1938
    • 4 H-DEPOT K/1 - Ampliation de l'arrêté du préfet de Loir-et-Cher approuvant la liste des membres de la commission désignés par le sous-préfet de Vendôme (5 ventôse an IX) ; procès-verbal d'installation des membres de la commission (17 ventôse an IX) ; renouvellement des administrateurs (16 janvier 1807) ; lettres du sous-préfet de Vendôme relative à la présentation de cinq candidats afin de pourvoir au remplacement d'un membre sortant (9 décembre 1811), à l'application d'une nouvelle circulaire du directeur général de la comptabilité des hospices sur cet objet (19 août 1813) ; nomination de Jean-Baptiste Girard et de François Victor Pigalle (20 mars 1846), de Jules Roulleau (10 décembre 1846), de M. Bézard-Trécul (27 juin 1848), de Marie Vincent Bureau (19 mai 1849), de Julien René Roulleau (15 juin 1850) ; ampliation de l'arrêté du préfet de Loir-et-Cher nommant Pierre Jean Gohier membre de la Commission (6 août 1858) ; lettre du sous-préfet de Vendôme relative à la nomination de l'abbé Bioret (3 janvier 1859) ; procès-verbaux d'élection des délégués du Conseil municipal (1884, 1888, 1892, 1904, 1908) ; nomination d'Arsène Lebrun (21 juillet 1925), de Georges Blais (28 décembre 1938). 1800 - 1938