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4 H-DEPOT Fonds de l'hospice de Mondoubleau.

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  • 4 H-DEPOT K/2-3 - ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Receveurs. 1846 - 1927
    • 4 H-DEPOT K/2 - ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Correspondance avec le préfet de Loir-et-Cher et le sous-préfet de l'arrondissement de Vendôme relative aux plaintes formulées par le sieur Trotignon, ancien receveur, auquel reste due une somme de 100 francs par l'administration de l'hospice (1846). 1846 - 1927
    • 4 H-DEPOT K/3 - Ampliations des arrêtés du préfet de Loir-et-Cher fixant sur proposition du trésorier-payeur général du département le traitement annuel du receveur, incluant le décompte pour servir de base à sa révision (1909, 1922, 1924-1925, 1927) (25). 1846 - 1927
      Notes :

      (25) Ces documents, essentiellement tirés de l'ancien article Q1 des archives de la ville de Mondoubleau, étaient mêlés à des pièces similaires touchant le receveur de la commune et celui du bureau de bienfaisance, qui en ont été dissociées pour intégrer la série E-dépôt.

      (25) Ces documents, essentiellement tirés de l'ancien article Q1 des archives de la ville de Mondoubleau, étaient mêlés à des pièces similaires touchant le receveur de la commune et celui du bureau de bienfaisance, qui en ont été dissociées pour intégrer la série E-dépôt.